Conseil Municipal
Délibérations - 24 et 25 févr 2003

SOMMAIRE

  • 2003 R. 8 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2003 R. 9 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2003 R. 10 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2003 R. 11 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2003 V. 11 - Vœu relatif à l'avenir de la "Fondation Eugène Napoléon".
  • 2003 V. 12 - Vœu relatif à la suppression de classes dans le 12e arrondissement.
  • 2003 V. 13 - Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 11e arrondissement.
  • 2003 V. 14 - Vœu relatif à la dénomination d'une rue "Préfet Claude-Erignac" à Paris.
  • 2003 V. 15 - Vœu concernant les conditions de vie dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", en particulier dans les logements exposés aux nuisances du R.E.R..
  • 2003 V. 16 - Vœu concernant l'augmentation de 2,7 % des loyers de l'O.P.A.C. à compter du 1er janvier 2003.
  • 2003 V. 17 - Vœu sur les expulsions locatives à Paris.
  • 2003 V. 18 - Vœu relatif à la situation sanitaire des Foyers de travailleurs migrants.
  • 2003 V. 19 - Vœu relatif à l'attribution à un site public parisien, du nom de Maurice BERLEMONT.
  • 2003 V. 20 - Voeu relatif à l'officialisation de la date du 19 mars comme Journée nationale du souvenir et du recueillement.
  • 2003 V. 21 - Vœu relatif à la sauvegarde des collections d'André Breton.
  • 2003 V. 22 - Vœu relatif au devenir de l'archéologie préventive.
  • 2003 V. 23 - Voeu relatif à l'attribution du titre de Citoyen d'honneur de la Ville de Paris à M. Iouri Bandajevski.
  • 2003 V. 24 - Vœu déposé par Mme BORVO et les membres du groupe communiste relatif aux menaces de guerre exercées à l'encontre de l'Irak.
  • 2003 V. 25 - Vœu en faveur d'un moratoire demandant la suspension des Accords généraux sur le commerce des services.
  • 2003 V. 26 - Voeu relatif au financement d'opérations de la Municipalité et du Département de Paris.
  • 2003 AJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention-cadre relative à la création des Points d'accès au droit de la Ville de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
  • 2003 DAC 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l'association "Planète Emergences", dont le siège est 91 bd Raspail 75006 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant 600.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2003 DASCO 2 - Subvention à l'association ADELLO (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2003 DASCO 13 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2003 DASCO 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2003 DASCO 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation temporaire des locaux situés 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e), au profit de l'OGEC Sainte-Clotilde. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2003 DAUC 5-1° - Z.A.C. "PORTE DES LILAS" (19e et 20e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2003 DAUC 5-2° - Z.A.C. "PORTE des LILAS" (19ème et 20ème arrondissements). - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2003 DAUC 5-3° - Zone d'Aménagement Concerté "PORTE DES LILAS" (19ème et 20ème arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la SEMAVIP le 19 mai 1994, devenu convention publique d'aménagement depuis la délibération du Conseil de Paris DAUC 02-175-13 en date des 9 et 10 décembre 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2003 DAUC 20 - Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris des entrepôts frigorifiques 91, quai Panhard et Levassor (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2003 DAUC 23 - Attribution de la dénomination "place Charles Tillon" à une place du 19e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2003 DAUC 28-1° - Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e arrondissement). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2003 DAUC 28-2° - Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13ème arrondissement). - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2003 DAUC 41 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 44, rue Marcadet (18e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 10 logements sociaux et d'un commerce. - Droit de préemption urbain renforcé délégué à la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DFAE 168 - Liste des emplacements destinés à accueillir une activité foraine, fixant les métiers et dates d'exploitation autorisés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 170 - Liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2003 DFAE 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention passée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail (10e). - Fixation du montant de la subvention 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2003 DFAE 14 - Nouveaux tarifs de la Taxe de séjour pour 2003. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs.
  • 2003 DFAE 19 - Attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des frais de gestion à l'Union départementale CFDT de Paris en application de la convention du 17 mai 1984. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2003 DFAE 20 - Attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2003 DFAE 22 - Attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union Départementale des Syndicats CGT - Force ouvrière de Paris en application de la convention du 18 décembre 1985. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2003 DFAE 24 - Nouvelle réglementation des activités de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2003 DLH 4 - Versement d'une subvention complémentaire de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction par l'OPAC de Paris de 13 logements locatifs à usage social et 13 places de stationnement, situé dans le secteur "Château Rouge" 8/10, rue Richomme (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2003 DLH 18 - Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 23 logements locatifs à usage social et 4 locaux commerciaux, situé 218, rue Saint Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2003 DLH 28 - Avis du Conseil municipal sur la proposition du Préfet de Paris visant au classement du territoire parisien en "zone infestée par les termites ou susceptible de l'être à court terme" au sens de la loi 99-471 du 8 juin 1999. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2003 DLH 40 - Construction par l'OPAC de Paris d'un immeuble de 21 logements en Accession Sociale à la Propriété dans le lot B6 de la ZAC "Réunion", 37-39, rue des Haies (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2003 DPA 11 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'escalier métallique à l'école polyvalente située 28, rue Cambon (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur
  • 2003 DPA 60 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'école, accueil d'enfants handicapés à l'école élémentaire sise 2, rue de la Guadeloupe (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2003 DPA 168 - Approbation du principe et des modalités de passation des marché de location, de fournitures et de services correspondants à l'accueil provisoire des enfants du groupe scolaire Auguste-Perret-Choisy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2003 DRH 20 - Modification de la délibération D. 1335, en date du 28 septembre 1992, modifiée, portant attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilités aux adjoints administratifs spécialité animation. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2003 DRH 23 - Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la Confédération générale du Travail - Force ouvrière. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2003 DSTI 5 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de terminaux, de pièces détachées et d'accessoires liés aux terminaux destinés à être utilisés dans l'infrastructure de Réseaux radioélectriques privés (2RP) exploités par la Ville de Paris dans les bandes VHF (68-170 Mhz) et UHF (400-470 Mhz). M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2003 DSTI 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2003 DVD 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris, dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris des 19 parcs de stationnement de surface, de fixer les tarifs d'abonnements relatifs à cette exploitation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2003 DVD 130 - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2003 JS 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer un Conseil Parisien de la Jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2003 JS 34 - Approbation de la convention Ville de Paris - A.S.O. (Amaury Sports Organisation) pour le semi-marathon du 9 mars 2003 et la marathon de Paris du 6 avril 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2003 JS 118 - Communication de M. le Maire de Paris sur la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2003 SG 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'"Association pour l'organisation d'un événement cinématographique" située 155, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2003 SG 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération cinématographique avec le Centre national de la cinématographie (CNC) et la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France (DRAC) pour le développement du parc des salles parisiennes et de l'éducation au cinéma à Paris, ainsi que pour le soutien aux manifestations cinématographiques et l'accueil des tournages dans la Capitale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2003 SG 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Club l'Entreprise au Féminin" lui permettant de participer au Salon des Entrepreneurs afin de promouvoir "l'Entrepreunariat au féminin". Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
  • Liste des membres présents