Conseil Municipal
Délibérations - 23 et 24 sept 2002

SOMMAIRE

  • 2002 R. 43 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 44 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 45 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 46 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 47 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 48 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 49 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 50 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 51 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 52 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 53 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 54 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 55 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 56 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 57 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 58 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 59 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 60 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 61 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 62 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 63 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 64 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 65 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 66 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 67 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 R. 68 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2002 V. 109 - Vœu pour l'implantation d'un nouveau kiosque de garde dans le square Duranton (15e).
  • 2002 V. 110 - Vœu en faveur d'une commémoration de la Commune de Paris.
  • 2002 V. 111 - Vœu portant sur les clauses techniques des cahiers des charges, pour toutes constructions ou réhabilitations, destinées à l'enfance.
  • 2002 V. 112 - Vœu relatif à la suspension des expulsions des locataires de bonne foi.
  • 2002 V. 113 - Vœu tendant à la mise en place d'un dispositif nocturne étendu au métro dans le cadre de l'opération "Nuit blanche".
  • 2002 ASES 19 - Association "ABC puériculture" 9, rue la Fontaine à (16e). - Attribution d'une subvention d'équipement de 41.100 euros au profit de la halte garderie "Teddy club" 73, boulevard Flandrin (16e) et d'une subvention d'équipement de 1.890 euros au profit de la halte garderie "les oursons" 9, rue la Fontaine (16e). - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution desdites subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 46 - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert européen et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché fractionné en deux tranches (une tranche ferme forfaitaire et une tranche conditionnelle à bons de commande) pour la formation de base à l'informatique personnelle destinée aux responsables des établissements d'accueil de la Petite enfance à leurs adjoints et assimilés pour les années 2002, 2003 et 2004. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 47 - Approbation de la signature d'un 3e contrat enfance entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert et de conclure le marché relatif aux prestations de vérification et entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 66 - Subvention de fonctionnement attribuée au titre de 2002 à une crèche collective associative du 2e arrondissement pour un montant total de 158.130 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 67 - Subvention de fonctionnement attribuée au titre de 2002 à une crèche collective associative du 3e arrondissement pour un montant de 109.226 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 68 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 2 crèches collectives associatives du 4e arrondissement pour un montant total de 286.322 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 69 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 2 crèches collectives associatives du 5e arrondissement pour un montant total de 566.783 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 70 - Subvention de fonctionnement attribuée au titre de 2002 à la crèche collective associative du 6e arrondissement pour un montant de 154.544 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 71 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 2 crèches collectives associatives du 7e arrondissement pour un montant total de 748.096 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 72 - Subvention de fonctionnement attribuée au titre de 2002 à la crèche collective associative du 9e arrondissement pour un montant total de 173.878 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 73 - Subvention de fonctionnement attribuée au titre de 2002 à la crèche collective associative du 10e arrondissement pour un montant de 117.250 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 74 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 2 crèches collectives associatives du 11e arrondissement pour un montant de 320.171 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 75 - Subvention de fonctionnement attribuée au titre de 2002 à un établissement associatif situé à Paris 12e pour un montant de 367.794 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 76 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 aux crèches associatives du 13e arrondissement pour un montant de 1.839.235 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 77 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 aux crèches collectives associatives du 14e arrondissement pour un montant de 1.349.146 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 78 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 8 crèches associatives du 15e arrondissement pour un montant total de 1.642.363 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 79 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 aux crèches collectives associatives du 16e arrondissement pour un montant de 363.472 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 80 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 2 crèches collectives associatives du 17e arrondissement pour un montant total de 205.153 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 81 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 6 crèches collectives associatives du 18e arrondissement pour un montant total de 988.918 euros.
  • 2002 ASES 82 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 à 9 crèches associatives du 19e arrondissement pour un montant total de 2.075.289 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 83 - Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 aux établissements associatifs de petite enfance du 20e arrondissement pour un montant de 3.251.804 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 85 - Fixation des modalités de calcul des participations familiales dans les crèches collectives, haltes-crèches, crèches familiales, jardins d'enfants et jardins maternels de la Ville de Paris à partir du 1er septembre 2002. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 86 - Fixation des modalités de calcul des participations familiales dans les haltes-garderies de la Ville de Paris à partir du 1er décembre 2002. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 88 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'Investissement Petite Enfance pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places implantée 28-30, rue Baron le Roy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 89 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'Investissement Petite Enfance et celui du Contrat Enfance N°2 pour la réalisation d'une halte-garderie de 22 places implantée 11/21, rue du Chalet à Paris 10ème. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 90 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'investissement Petite enfance pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places implantée 29-33, rue Emeriau (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 91 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'Investissement Petite Enfance pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places implantée 1-5, rue Jean Giono (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 92 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'Investissement Petite Enfance et celui du Contrat Enfance n° 2 pour la reconstruction de la crèche collective avec extension de capacité (de 70 à 80 places), implantée 8 ter, rue des Récollets (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 93 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'Investissement Petite Enfance et celui du Contrat Enfance N° 2 pour la restructuration de la crèche collective avec extension de capacité (de 45 à 60 places), implantée 45, rue Lucien Sampaix à Paris 10ème. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 94 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'investissement Petite enfance et celui du Contrat enfance n° 2 pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places implantée 36-38, rue Boinod (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 95 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'Investissement Petite Enfance et celui du Contrat Enfance n° 2 pour la réalisation d'une crèche collective de 60 places implantée 51-53, rue Albert (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 96 - Indemnisation amiable de l'Union européenne d'Assurance, assureur de la SAGI, dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux à la crèche municipale sise 8, rue Eginhard (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 ASES 99 - Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite enfance pour 2002. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 102 - Indemnisation amiable d'AZUR ASSURANCES, assureur de la SA LEON DE BRUXELLES, dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux dans l'appartement de fonction de la crèche municipale sise 132, rue Rambuteau, à Paris 1er. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 ASES 104 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Case sociale et culturelle des Antillais" située 62, rue de La Chapelle (18e), au titre de la première année. - Convention bi-annuelle entre la Ville de Paris et l'association "La Case sociale et culturelle des Antillais". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
  • 2002 ASES 105 - Subvention de fonctionnement de 15.245 euros à l'association "Comité d'Action Sociale en Faveur des Originaires des Départements d'Outre mer en Métropole" (CASODOM) située 7 bis, rue du Louvre (1er). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
  • 2002 ASES 112 - Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une mini-crèche de 30 berceaux au 33/33 bis, rue Montgallet (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 117 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de conclure un avenant n°2 au marché 00-34101 "hébergement et maintenance du service télématique TÉLÉCRÈCHE", marché négocié sans mise en concurrence et à bons de commande notifié le 3 mai 2000 à la société PICODATA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 ASES 118 - Subvention de fonctionnement de 760 euros à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la Régie Autonome des Transports Parisiens" (8e) au titre de 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2002 ASES 119 - Subventions de fonctionnement à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre situées dans le 11e arrondissement au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2002 ASES 120 - Subventions de fonctionnement à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 12e arrondissement, au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2002 ASES 125 - Subvention de fonctionnement de 700 euros au "Comité du 10e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie" - FNACA du 10e - au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2002 ASES 126 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 17e arrondissement au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2002 CAS 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d'action sociale de Paris, l'Etat et E.D.F.-G.D.F. la convention EDF dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
  • 2002 CAS 6 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Titre IV-B : modification du chapitre 1-4 relatif à l'allocation pour naissance multiple. Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
  • 2002 DAC 5 - Subvention à l'association Influence dont le siège social est situé 34, boulevard de Nesles, 77420 Champs-sur-Marne, pour la présentation, à Paris, du 24 octobre 2001 au 6 janvier 2002, d'un spectacle d'initiation à l'opéra, intitulé "Graines d'Opéra", au théâtre de la Pépinière Opéra. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 35 - Subvention au syndicat libre du quartier de l'horloge dont le siège social est 6, rue Bernard de Clairvaux 75003 Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2002 DAC 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Orchestre Bernard Calmel dont le siège social est situé 25, rue Poncelet (17e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la publication d'une histoire de Paris, 24, rue Pavée (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2002 DAC 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL Azimuth Productions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 138 - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer avec la SARL "Centre International de Créations Théâtrales", 37 bis boulevard de La Chapelle 75010 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D 06781). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem", dont le siège social est situé 61, rue Etienne-Marcel à Montreuil (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 157 - Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DAC 163 - Subvention de fonctionnement à l'association Lal événements. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 184 - Subvention de fonctionnement à l'association "Histoire du Troisième" au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2002 DAC 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sans mise en concurrence préalable avec Mme XU Min pour le suivi artistique de la réalisation d'une sculpture conçue par Chen Zhen intitulée la "Fontaine émergente" pour la place Paul Klee (13e) et cession des droits d'auteur correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 187 - Attribution d'une subvention de fonctionnement, pour la représentation d'un spectacle musical, à l'association "Compagnie Jean-Paul Bordes", dont le siège social est situé 10, rue André-Barsacq (18e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 194 - Subvention à l'association "Progéniture" située au 143, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la façade sud de l'église Saint-Eustache (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2002 DAC 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Arts Sauts", 61 rue Victor Hugo 93500 Pantin (X 02355). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 205 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la SARL Larueforaine située au 22, boulevard Saint-Marcel (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association APU2M (Association pour un monde meilleur) située 80, cours Julien à Marseille (Bouches-du-Rhône) (X. 01583). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL La Manufacture, 76, rue de la Roquette (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement pour le Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 221 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre passé avec Monsieur Hervé BAPTISTE, Architecte en chef des monuments historiques, en vue de la restauration des façades de l'église Saint-Etienne du Mont (5ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2002 DAC 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux passé avec la société "Payeux S.A." en vue de la restauration des parements des façades extérieures de l'église Sainte-Marguerite (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2002 DAC 223 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Silvia Monfort dont le siège social se situe 106, rue Brancion - 75015 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D01406). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Ecole nationale du cirque" située 2, rue de la Clôture (19e) (D. 00534). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Un Village dans Paris : Montmartre, dont le siège social est situé 18, place des Abbesses (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 237 - Attribution d'une subvention d'un montant de 4.500 euros à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 239 - Subvention de fonctionnement à l'Association de recherche et d'animations culturelles 3 rue du Mont Louis 75011 PARIS (D08455). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Mystère Bouffe", située 23 rue André Joineau, 93310 Le Pré-Saint-Gervais (D02346). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Maison des cultures du Monde", dont le siège est situé 101, boulevard Raspail (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat signée avec la Société d'Economie Mixte du Centre de Paris ("SEM-CENTRE") pour la gestion des équipements culturels du bâtiment Lescot du Forum des Halles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 255 - Fixation du montant de la subvention prévue à la convention d'objectifs avec l'association "Paris bibliothèques", 6, rue François-Miron (4e), visant à porter le montant de la subvention annuelle de 1.120.000 euros à 1.250.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Athévains", 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. (D01422). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association L'Eté Parisien dont le siège social est situé 5, rue Boudreau à (9e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 281 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France (D00706) dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 9 avril 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Théâtre Silvia Monfort, 106, rue Brancion (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 26 février 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud Parisien, dont le siège social est situé 24, rue Daviel (13e), qui gère le Théâtre 13, établissement situé 103 A, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 14 mars 2002 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association Théâtre Paris 14, située 20, avenue Marc-Sangnier (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 285 - Subvention à l'association "Opéra des rues", située au 62, rue de Saintonge 75003 Paris (X 02361). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 287 - Subvention de fonctionnement à l'association Pulsart - 19, rue Gaston Lauriau - 93100 Montreuil (D02690). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l'attribution d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement à la SARL "WB", située 21 rue de Fécamp 75012 Paris (X 01697). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 9 avril 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Société de Production et de Gestion Théâtrales, 211, Avenue Jean-Jaurès - 75019 Paris, pour le fonctionnement du Théâtre Paris-Villette (D 02105). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 10 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Festival d'automne à Paris", 156, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association du Théâtre de la Ville, 16, quai de Gesvres (4e) une convention relative à l'occupation du Théâtre des Abbesses, 31, rue des Abbesses (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson", Cartoucherie de Vincennes, route du Champ-de-Manœuvre (12e), un avenant à la convention du 15 avril 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 306 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord, 16, rue Georgette-Agutte (18e) un avenant à la convention du 23 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 308 - Subvention de fonctionnement à l'association "Son et recherche électroacoustique" (Son/Ré - D01831), dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e) pour ses activités parisiennes au titre de l'année 2002, dont 7.622 euros au titre d'une aide au projet pour l'organisation d'un cycle de concerts "Pierre Henry chez lui 2". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 310 - Remise d'un prix Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale "Jeunes talents cirque". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 312 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Public Space", 14, rue de Savies (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 315 - Subvention de fonctionnement attribuée à OF association - 2, rue d'Uzès - 75002 Paris (D03347). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 316 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les deux conventions relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Établissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour le fonctionnement d'un nouvel "Espace de création" pour les arts du cirque et les arts de la rue sur l'ancien site de l'École Annie Fratellini, 2, rue de la Clôture (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 318 - Subvention de fonctionnement à l'association Le Mois Off, 15, rue du Petit Musc (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 319 - Subvention de fonctionnement à l'association Rêve Fixe - 10, rue de la Gaîté - 93400 Saint-Ouen (X01764). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec l'entreprise Charpentier PM pour l'exécution d'une prestation complémentaire pour la réalisation et l'implantation d'un mémorial en hommage aux combattants parisiens tombés lors de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie, dans le cimetière du Père-Lachaise (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2002 DAC 330 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association "ACCES"- 2 rue Tristan Tzara - 75018 PARIS, pour la construction d'un centre socio-culturel à implanter sur le terrain sis 9, rue Jacques Ibert à Paris 17ème (D 1261). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL "Théâtre International de langue française", 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 335 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 17 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (38, rue Basfroi 75011 Paris) (dossier D05147). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 338 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Recherche action-théâtre ouvert", 4 bis, cité Véron (18e), un avenant à la convention du 24 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e) une subvention de fonctionnement et de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 346 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. Compagnie Santon, 106, rue Brancion (15e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de préfiguration du centre d'archives et de documentation homosexuelles de Paris dont le siège social est situé 33 rue Richer à Paris IXe une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D02427). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 355 - Subventions de fonctionnement à des associations visant à promouvoir les arts plastiques, "Collectif Luce", 21, rue Juliette-Dodu (10e), et les bibliothèques et la lecture publique "Association de culture berbère", 37 bis, rue des Maronites (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 360 - Subvention de fonctionnement à l'Association La Galerie du Haut Pavé, 3 Quai Montebello - 75005 Paris (D09935). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 367 - Acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 368 - Acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 374 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Stream-Tease.TV", 31, rue Viette à Blamont (Doubs), une convention d'occupation du domaine public portant sur une partie des locaux de l'ancien théâtre de la Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e), ainsi qu'une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 376 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la SARL. "S.W.D. Productions", 53, rue Boissière 75016 Paris), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (X 02856). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 382 - Subvention à l'association "Chant V". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (ARRT), (Cartoucherie route du Champs de Manoeuvre 75012 Paris), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAC 447 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens, relative au renforcement du service de transports pendant l'opération "Nuit Blanche" du 5 octobre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DAEE 16 - Attribution dans le cadre de la Politique de la Ville d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.872 euros à l'association "Ars Longa" 94, rue Jean Pierre Timbaud 75011 Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteur.
  • 2002 DAEE 18 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle "(A.P.C.I.) (12e), prévoyant l'attribution d'une subvention de 30.000 euros à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DAEE 21 - Convention entre la Ville de Paris et l'association " Pop Design" pour l'organisation du salon du design "L'objet du Désir".- Subvention de 18.000 euros à cette association au titre de l'exercice 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DAEE 22 - Subvention de 7.600 euros à l'Association Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DAEE 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre - domicilié 21 place du Tertre (18e) - prévoyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 33.539 euros au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
  • 2002 DAEE 24 - Attribution d'une subvention de 2.800 euros à l'association Lézarts de la Bièvre (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DASCO 64 - Subvention à l'association Ecole Primaire Sinaï du 18e arrondissement organisant un centre de loisirs privé. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 95 - Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2002 concernant des établissements municipaux du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 118 - Modification des modalités d'attribution de la subvention allouée aux caisses des écoles pour la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 171 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en 10 lots séparés pour la fourniture et la livraison de supports d'initiation à la musique destinés aux divers établissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, valable un an à compter de la date de notification, reconductible deux fois. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 190 - Subvention à l'association Imachine (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 191 - Attribution d'une subvention à l'association Anteprima (7e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 192 - Subvention à l'association "Voiture & co". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 193 - Subvention à l'association "Théâtrac", Saint-Germain-en-Laye (Yvelines). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 196 - Subvention à l'association Paris Tech Institute of Technologie (6e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 212 - Subvention à une association du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 216 - Subventions à un établissement scolaire du 6e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 219 - Attribution d'une subvention à l'école supérieure des arts appliqués aux industries de l'ameublement et de l'architecture intérieure Boulle, pour le financement d'un voyage pédagogique à Amsterdam. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
  • 2002 DASCO 221 - Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 222 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 223 - Subvention à un établissement scolaire du 11ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 224 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 225 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 226 - Subventions à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 227 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 228 - Subventions à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 230 - Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 231 - Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 232 - Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 233 - Subvention à un établissement scolaire du 11ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 234 - Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 235 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 236 - Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 240 - Subvention à un établissement scolaire du 15ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 241 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 242 - Acompte sur les subventions contractuelles 2002 à la caisse des école du 18e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 247 - Subvention de fonctionnement à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, pour l'organisation du colloque "islam et modernité" (6e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
  • 2002 DASCO 249 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 250 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société SUDAC-AIR SERVICE. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 252 - Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement de 50.000 euros à l'Ecole BOULLE (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
  • 2002 DASCO 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Wanadoo E-Merchant un avenant de transfert au marché n° 75.056.00.80.067, relatif à la fourniture et à la livraison de livres de bibliothèques et de prix, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques complémentaires, nécessaires aux écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 254 - Fixation des éléments servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2003 : prix de revient moyen des repas scolaires (PRM), pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, part de la subvention de contribution et de la compensation sociale. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 255 - Subvention à l'association "Art'Sociation" (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 257 - Subvention à l'association "Solidarité Europe - Tiers-Monde".- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 262 - Subvention à l'association "la Super Masse des Arts Décos" (5e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 263 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres relatif au nettoyage des vitres dans les écoles maternelles, élémentaires et les établissements du second degré et supérieur à statut municipal de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 265 - Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 266 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 267 - Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 268 - Subventions à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 269 - Subvention à l'association "Atelier de guitare des Universités de Jussieu" (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
  • 2002 DASCO 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement de la lecture et des loisirs (ADELLO), un marché relatif à l'organisation de classes lecture pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 124 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement, de classes à Paris et du golf scolaire pour les enfants des écoles élémentaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DASCO 281 - Autorisation de mise à disposition des locaux municipaux, sis 113, rue Championnet (18ème arrt). M. Eric FERRAND et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
  • 2002 DAUC 29 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé existant sur les immeubles, 232 à 236, boulevard Pereire - 99, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e). - Cession par adjudication publique d'un logement (lots n° 12 et 5) dépendant de l'immeuble, 232, boulevard Pereire - 95, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 59 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 4-14) dépendant de l'immeuble situé 8, rue François-Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 61 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 101-106) dépendant de l'immeuble situé 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 68 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un studio et d'une cave (lots nos 4 et 18) libres d'occupation et dépendant de l'immeuble, 29, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 70 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'une cave (lot n° 136) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble, 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots n° 109-132) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble, 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 72-1° - Aménagement du secteur "Ilot Caillié" (18e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 72-2° - Aménagement du secteur "Ilot Caillié" (18e). - Avis favorable à l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 72-3° - Aménagement du secteur "Ilot Caillié" (18e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 72-4° - Aménagement du secteur "Ilot Caillié" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la S.I.E.M.P., maître d'ouvrage, de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la réalisation de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 72-5° - Aménagement du secteur "Ilot Caillié" (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la S.I.E.M.P., maître d'ouvrage, de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 17-39) dépendant de l'immeuble situé 16-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 78 - Cession d'une parcelle de terrain située à Saint-Germain-de-la-Grange (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 80 - Attribution de la dénomination "place Marlène Dietrich" à une place du 16ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 84 - Attribution de la dénomination "place de la Bergère d'Ivry" à une place du 13ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 91 - Prolongement de l'emprise de la dénomination "cité Beauharnais" (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 93 - Substitution de la dénomination "rue Antoine-Julien Hénard" à celle de "rue Hénard" (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 94 - Prolongement de l'assiette de la dénomination "rue Paul Bourget à l'emprise située entre la rue du Docteur Bourneville et l'avenue de la Porte d'Italie (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 95 - Substitution de la dénomination "passage Ribet" à celle de "impasse Ribet" dans le 15ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 104-1° - Ilot Beaujon (8e). - Approbation des objectifs de l'aménagement envisagé pour les terrains de l'îlot Beaujon. - Approbation des modalités de la concertation préalable avec les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 104-2° - Secteur "Beaujon" (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom de la Ville de Paris, une convention de mandat avec la Société d'Economie Mixte d'Equipement et d'Aménagement du 15e arrondissement (SEMEA 15) chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération d'aménagement couvrant les emprises de l'îlot Beaujon et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 106 - Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie. - Cession à titre gratuit à l'O.P.A.C. de Paris d'une parcelle de terrain située 13, passage des Tourelles (20e). - Acquisition à titre gratuit de l'O.P.A.C. de Paris d'une parcelle de terrain située 13, passage des Tourelles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 108 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DAUC 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 5 et 34) libres d'occupation et dépendant de l'immeuble, 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 113-1° - Gare de Rungis (13e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation préalable avec les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 113-2° - Gare de Rungis (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Paris (SEMAPA), chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 116 - Avenant n° 1 à la convention Ville de Paris - OPAC relative au périmètre du Bas Belleville (20e). - Approbation du budget 2003. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 117 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots nos 118-119-106) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble, 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 120 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots n° 31-41) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 2 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 121 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots n° 11-40) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 6 rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 122 - Cession du Château de la Contour à Jouhet (Vienne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 124 - Attribution de la dénomination "place Coluche" à une place des 13ème et 14ème arrondissements. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 127 - Cession de gré à gré d'une emprise de terrain cadastrée AM 23ap d'une superficie de 119 m2, située rue de l'Avre à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 130 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 76) et d'une cave (lot n° 103) dépendant de l'immeuble situé 15/17 rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DAUC 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Pierre Guillemin et Mme Anne-Sophie Biseau une convention relative à la participation de ces constructeurs au coût d'équipement de la Zone d'Aménagement Concerté "Moskowa" (18e), en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 141 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet du Val-de-Marne en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DAUC 142 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation d'établissement d'un réseau de télédistribution dans l'immeuble dénommé "Tour Orphée" situé 79, quai André Citroën (15e).- Autorisation à M. le Maire de présenter le dossier de demande d'autorisation d'exploitation dudit réseau au Conseil Supérieur de l'Audiovisuel. M. CONTASSOT et M. CAFFET, rapporteurs.
  • 2002 DAUC 147 - Attribution de la dénomination "rue Marguerite Long" à une voie du 17ème arrondissement de Paris, située dans la ZAC de la Porte d'Asnières. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 149 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de la Seine-Saint-Denis en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DAUC 150 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DAUC 151 - Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 39 avenue Reille (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 153 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DAUC 154 - Aménagement du secteur "Pajol" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat d'études avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'est de Paris (SEMAEST) chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement dudit secteur et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom et pour le compte de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2002 DAUC 155-1° - Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Avis favorable à la modification du programme de l'opération d'aménagement. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
  • 2002 DAUC 155-2° - Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération et mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Paris avec cette opération. - Achèvement des acquisitions du terrain nu situé n° 14, impasse Robert et du sol de la voie de l'impasse Robert. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
  • 2002 DAUC 155-3° - Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire relatives aux programmes modifiés n° 2 et 3. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
  • 2002 DAUC 156 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par le Musée d'Orsay, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter une centrale de production de froid au quatrième sous-sol des locaux situés 62, rue de Lille (7e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DFAE 65 - Subvention à l'association des Commerçants de la rue Cadet (9ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 66 - Subvention à l'association des Commerçants et Particuliers Riverains du Bas Rochechouart (9ème) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 67 - Subvention complémentaire à l'association des commerçants "le Hameau de Belleville" (19ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 69 - Subvention complémentaire à l'association "Vivre dans le Quartier des Halles" (1er arrondissement), pour la réalisation d'illuminations à l'occasion des Fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 70 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Bull SA Financière Limited. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DFAE 88 - Convention donnant droit à l'occupation d'une propriété domaniale dénommée Pavillon de l'Elysée à usage principal d'établissement de restauration 10, avenue des Champs Elysées, à Paris 8ème. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2002 DFAE 94 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la CPCU à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter en faveur du cumul des fonctions de Président et de Directeur Général pour une durée de trois ans. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DFAE 108 - Avis du Conseil de Paris sur un projet de décret supprimant le périmètre de protection du M.I.N. de Rungis (Val-de-Marne). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 110 - Subvention à l'association des commerçants de la rue Vignon (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 111 - Subvention à l'association des commerçants "Verneuil 37/62" (7e) pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 115 - Convention donnant droit à l'occupation d'une propriété domaniale dénommée Chalet du Lac de Saint-Mandé à usage de café-restaurant et réceptions, route du Bel Air, Bois de Vincennes, à Paris 12ème. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2002 DFAE 118 - Subvention à l'association "Commerce 2000" (9e) pour l'organisation d'illuminations de fin d'année 2001. - Rectification de la délibération 2002 DFAE 11 en date du 11 et 12 février 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 119 - Règlement municipal des kiosques à journaux. - Modification des taux de redevance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2002 DFAE 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer "Le Grand Prix du Chocolat Artisanal de La Ville de Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 123 - Communication de M. le Maire de Paris sur le projet de règlement des marchés découverts alimentaires. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 124 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'exécution des 4 conventions d'affermage relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant de sept mois la durée de la convention de délégation de service public du marché de la Création boulevard Edgar-Quinet (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2002 DFAE 131 - Cession par la société Cosi à la Ville de Paris de quatre cent quatorze (414) actions de la Société Anonyme d'économie mixte locale des pompes funèbres de la Ville de Paris (SAEMPF). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DGIC 9 - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert en 2 lots destinés à la communication en ligne de la Ville de Paris : Assistance à maîtrise d'ouvrage et conception de la charte graphique de la version 2 du site Internet de la Ville de Paris www.paris.fr. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
  • 2002 DLH 8 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme comprenant la construction de 8 logements locatifs intermédiaires, un local commercial, 18 places de stationnement et la transformation de bureaux en 3 logements locatifs intermédiaires, situé 12-14, rue des Rosiers (4e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 15 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale Alliance immobilière d'un programme d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I), situé 10, rue Lagille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation de 7 logements sociaux de type PLS sur la parcelle située 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 57-1° - Autorisation de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire portant sur un bâtiment communal situé 75 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 57-2° - Déclassement d'un bâtiment communal situé 75 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 109 - Fixation du montant définitif de la participation financière de la Ville de Paris dans différentes opérations de construction de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 113-1° - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements PLUS et 12 logements PLA-I, situé 37 rue Notre Dame de Nazareth (3ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 113-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements PLUS situé 37 rue Notre Dame de Nazareth (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 113-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt PLA/I à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements PLA-I situé 37 rue Notre Dame de Nazareth (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 113-4° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 27 logements PLUS et 12 logements PLA-I située 37 rue Notre Dame de Nazareth (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 122-1° - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements PLUS et 14 logements PLS situé 18, boulevard Voltaire (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 122-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements PLUS situé 18, boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 122-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'une opération d'acquisition amélioration comportant 14 logements PLS située 18, boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 122-4° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 23 logements PLUS et 14 logements PLS située 18, boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 160-1° - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements PLUS situé 10, rue d'Enghien (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 160-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements PLUS situé 10, rue d'Enghien (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 160-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 9 logements PLUS située 10, rue d'Enghien (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 176 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de travaux complémentaires dans le groupe d'immeubles "Croulebarbe-Blanqui" situé 57-57 bis, rue Croulebarbe et 40, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ces travaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 177 - Programme de création par l'O.P.A.C. de Paris d'un poste de police dans le groupe "Olympiades", Tour "Anvers", situé 32, rue du Javelot (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ces travaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 182 - Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 2, rue Viala, 54 bis, rue du Docteur-Finlay et 58, boulevard de Grenelle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 193 - Modification du calendrier relatif à la procédure d'élaboration du nouveau programme local de l'habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 196 - Réhabilitation PALULOS du groupe "Montempoivre" situé 10, rue Jules-Lemaitre, 13, rue Emile-Laurent, rue Albert-Malet et 2-4-6, rue Ernest-Lavisse (12e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 197 - Réhabilitation PALULOS des groupes "Blanqui-Vulpian" et "Champ de l'Alouette" situés 13-15-19, rue du Champ-de-l'Alouette, 88, boulevard Blanqui et 20, rue Vulpian (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 203 - Autorisation de dépôt de permis de construire et d'un permis de démolir portant sur l'immeuble, 3, rue Poulletier - 19 bis, rue Saint-Louis-en-l'Isle (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention liant la Ville de Paris et l'Association départementale d'information sur le logement (ADIL 75). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "le PACTE de Paris" les frais de location du local sis 25, rue Stéphenson (18e), pour y permettre l'installation de l'équipe d'OPAH "la Chapelle". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 210 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 5 logements-ateliers locatifs à usage social, situé 5, rue Chatrian et 11, rue Richomme (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 213 - Aménagement par la S.A. D'H.L.M. " LOGEMENT FRANCAIS" des espaces extérieurs du groupe "LES JONQUILLES", situé 1-3, rue des Jonquilles et 178, rue Raymond Losserand (14ème).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 214 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 215 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 220 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par L'O.P.A.C. de Paris pour le financement de la démolition de 19 logements en vue de la réalisation d'un programme de construction-démolition dans le groupe "Villiot-Rapée",lot n°3, situé 38, Quai de la Rapée (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 227 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réalisation de 4 logements locatifs à usage social situé 24, rue Alsace Lorraine et 32, rue de la Solidarité (19e).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la R.I.V.P un mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation du bâtiment industriel situé 15, passage Ramey afin d'y créer la Maison des Associations du 18ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
  • 2002 DLH 230 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la Société "PROLOG-Union d'Economie Sociale" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement locatif aidé d'intégration (PLA-I), situé 5, rue Daumier (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 231 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la Société "PROLOG-Union d'Economie Sociale" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement locatif aidé d'intégration (PLA-I), situé 253, rue Saint Denis (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 232 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la Société "PROLOG-Union d'Economie Sociale" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement locatif aidé d'intégration (PLA-I), situé 7-9, rue Didot (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 233 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 6 logements locatifs à usage social, un local commercial et 6 places de stationnement situé 29, rue de la Goutte d'Or et 30, rue de Chartres (18ème).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 237 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris pour le financement complémentaire d'une opération de requalification des tours H et I du groupe "Edmond Michelet - Curial" (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DLH 238 - Modification de la participation de la Ville de Paris au financement d'un programme de construction par l'O.P.A.C. de Paris comprenant 30 logements locatifs sociaux, 33 places de stationnement et 2 commerces, situé 78-84, rue du Château des Rentiers, et 71-73, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2002 DMG 26 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 4 lots pour la fourniture sur catalogue et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique, destinés à l'entretien de divers bâtiments de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 42 - Autorisation de souscrire les avenants n°1 entérinant la substitution de la SA TotalFinaElf aux SA Total Raffinage Distribution et Elf Antar France dans leurs droits et obligations découlant des marchés n° 02/75001 (lot 1), 02/75002 (lot 2) et 00/75022 de fourniture de carburants par cartes accréditives et de gazole diester. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 58 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert en vue de l'acquisition d'appareils de ménage, en trois lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et des mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 72 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits destinés aux véhicules de marque Citroën du parc des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée au et plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 73 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de lubrifiants et graisses destinés aux véhicules du parc des services de la Ville de Paris pour une période d'un an, renouvelable au maximum deux fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 77 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires, produits industriels et entretien toutes marques et pneumatiques tous types et toutes marques pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée au et plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 82 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de polos manches courtes et manches longues gris destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 83 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la fourniture d'uniformes et prestations d'essayage, retouche et distribution pour les agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 84 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture en 6 lots de papiers divers et de transformés de papier destinés aux services de la Mairie de Paris, pour une période d'un an prenant effet le 1er janvier 2003, reconductible au maximum deux fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché n° 01 05 024 souscrit avec la Société S.A.S. ARFEO. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 92 - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert en vue de l'acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour les services de reprographie, et massicots électriques professionnels pour les ateliers d'imprimerie, en deux lots séparés, et fourniture de prestations de maintenance pour des massicots électriques de marques diverses déjà en usage dans les services de la Mairie de Paris, en quatre lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DMG 93 - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur un appel d'offres ouvert en vue de l'acquisition et la maintenance de copieurs de plan neufs et de prestations de maintenance pour des copieurs de plan existants, de marques diverses, en trois lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DPA 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26-417 signé avec M. LE PENHUEL relatif à la création d'une école élémentaire de sept classes, sise 63, rue Boileau (16e). -Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 259 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 5 classes sise, 34-38, rue Manin (19e), et des modalités de passation des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 260 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques du groupe scolaire sis, 7, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 261 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques de l'école élémentaire sise 1, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 262 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'un centre d'animation sis, 2 à 4, rue des Lilas et 27 à 29, rue du Pré-saint-Gervais (19e), et des modalités de passation des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 DPA 263 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension du groupe scolaire et du gymnase sis 84, rue Curial (19e), et des modalités de passation des marchés d'ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.
  • 2002 DPA 292 - Approbation du principe de réalisation de la 2ème phase de travaux de sécurité et d'électricité à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI) 10, rue Vauquelin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
  • 2002 DPA 297 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de locaux à la halte garderie 11, rue de Maleville (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 298 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation partielle de la crèche collective, 13 B, rue Monceau (8e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 305 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades à l'école élémentaire sise 52, rue de Wattignies (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants à des marchés de travaux dans le cadre de la modernisation et de la mise en sécurité à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI) 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
  • 2002 DPA 308 - Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique d'établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 314 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la crèche sise 51, rue Berzélius 75017 Paris et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 320 - Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise en sécurité de l'escalier B (encloisonnement et remplacement des marches) à l'école élémentaire A 57, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 324 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'amélioration du bardage en façade au gymnase Bertrand-Dauvin sis 12, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DPA 325 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation et d'isolation thermique de la toiture à l'atelier de la SLA 18 sis 75, rue Championnet - 75018 Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 327 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'électricité et de pose de faux-plafonds à l'école élémentaire, 19, rue Fernand-Labori (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 331 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché à bons de commandes n°00/25240, relatif aux travaux d'enlèvement de matériaux non friables contenant de l'amiante dans les bâtiments municipaux, lot n° 1. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 332 - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au bâtiment administratif - 9, place du Docteur Yersin à PARIS 13ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 334 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du chauffage électrique à la crèche collective, 21, avenue Léon-Bollée et de modernisation du centre thermique à la crèche collective, 10, rue Ricaut (13e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 339 - Modernisation et restauration du Petit Palais- Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris 1, Avenue DUTUIT 75008 PARIS. - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché en lot séparé de travaux portant sur le chauffage, la ventilation, la climatisation et le désenfumage. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2002 DPA 343 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques des groupes scolaires, 57, rue de Romainville et 5, rue du Noyer-Durand (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 344 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire 20, rue Le Vau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 345 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité du système de sécurité incendie au groupe scolaire 253 bis, 253 ter, avenue Daumesnil et 83, avenue Michel-Bizot (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 349 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'électricité à l'école maternelle 20, rue des Cendriers (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 350 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en place d'un dispositif de sécurité anti-intrusion à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI) 10, rue Vauquelin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
  • 2002 DPA 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/26082 signé avec MM. B.RITALY & S.CONSTANTINOFF et approbation des modalités de passation des marchés de travaux en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration du groupe scolaire 5 rue Milton (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre ainsi que les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 356 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en valeur des bâtiments et de viabilisation des espaces intérieurs des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d'Aubervilliers (19e). - Approbation du principe et des modalités de consultation de 3 marchés de définition, d'un marché d'assistance au maître d'ouvrage lié à ces études et d'un marché de reprographie des dossiers de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés ci-dessus. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 DPA 369 - Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction des sols de cour des écoles maternelles 20, rue de Paradis et 39, rue de l'Aqueduc et de l'école élémentaire 41, rue de Chabrol, et des travaux de modernisation des sols de cour de l'école élémentaire 159, avenue Parmentier et des écoles maternelles 23, passage des Recollets et 5, rue Boy Zelenski (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 372 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'insonorisation de la salle de concert du Centre d'Animation 61, rue Dunois (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 DPA 374 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique et de pose de faux plafonds à l'école maternelle 5 rue Boy Zelenski (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 375 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 11bis avenue Parmentier (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 377 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de la cuisine de la crèche collective sise 15, rue Visconti (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 379 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une biberonnerie et d'un cabinet médical ainsi que de réfection des peintures dans les crèches collectives, 64 bis et 66 bis, avenue Claude-Vellefaux (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 381 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation et de création d'auvents à l'école maternelle 33, rue Saint Bernard et à l'école élémentaire 8, cité Voltaire (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 383 - Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction des deux sols de cour et de pose de jeux à l'école maternelle 23, rue Jacquier (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 384 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 9 classes, rue Baron-le-Roy (12e), et des modalités de passation des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 385 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cages d'escaliers à l'annexe de la Mairie du 14ème arrondissement 26, rue Mouton Duvernet - 75014 Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 387 - Approbation du principe de réalisation des travaux visant à la création d'habillage en zinc des appuis de fenêtres et des bandeaux à l'école élémentaire 12, rue Sévero (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 389 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique et de pose de faux plafonds au groupe scolaire 16/18 rue Vicq d'Azir (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 390 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement d'un mur, de mise aux normes du garde corps d'un escalier et de pose d'un sol souple coulé et d'un jeu de cour à l'école maternelle 6, avenue de Bouvines (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 392 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures aux groupes scolaires 39, rue de l'Aqueduc et 3, rue de Belzunce (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 394 - Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration du rafraîchissement des 15è et 16è étages de la cité administrative Morland - 17, boulevard Morland à Paris 4ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 395 - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l'approvisionnement des ateliers de régie de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture en matériaux spécifiques à leurs activités, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°02/26319 signé avec la société ARNAUD V.R.D., relatif à l'opération de réfection totale du sol de cour à l'école polyvalente B 8, rue Chomel (7e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 405 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des ascenseurs principaux à la mairie du 9ème arrondissement 6,rue Drouot à Paris 9ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 406 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures phase 2 à la Mairie du 9ème arrondissement 6 rue Drouot à Paris 9ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2002 DPA 408 - Approbation du principe de réalisation des travaux visant à l'asservissement des portes coupe-feu dans les écoles élémentaires, 46, rue Boulard, 3, rue d'Alésia, 7, rue Asseline, 18, rue Jean Zay (14e), et des travaux de mise aux normes des installations électriques au 46, rue Boulard (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 411 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire 7, rue du Jardinet (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 412 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/26085 signé avec le groupement d'entreprises conjointes PIOLINO et STEN, relatif à la distribution des fluides dans le cadre de la restructuration du bâtiment J (Phase 2 du Schéma Directeur d'extension et de restructuration) à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI) sise 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
  • 2002 DPA 415 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 02/25258, signé avec la société "ARNAUD VRD" relatif à l'aménagement du terrain donnant sur l'impasse Cour-Debille au groupe scolaire 31-35, rue Godefroy-Cavaignac (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 418 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de l'aire de jeux extérieure de la crèche collective 14, rue Auguste-Caïn (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 421 - Approbation du principe de réalisation d'une piscine flottante sur barge sur la Seine dans l'Est parisien au port de la Gare (13e).- Approbation des modalités de passation d'un marché d'étude et de réalisation selon la procédure d'appel d'offres sur performances et de quatre marchés de services relatifs à des missions de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, selon la procédure d'appel d'offres ouvert, pour la réalisation de cette opération.- Approbation des pièces administratives relatives aux modalités de passation des marchés précités.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché d'étude et de réalisation et des marchés de services et de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DPA 422 - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à la crèche collective, 1, impasse de Verdun (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2002 DPA 437 - Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des gardes corps à l'école élémentaire, 5, rue Damesme, à l'école maternelle, 11, rue Auguste-Perret et au groupe scolaire 103, avenue de Choisy (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 438 - Approbation du principe de réalisation de travaux de transfert du centre d'information et de documentation, de création d'un foyer et de travaux de sécurité au LEI Gaston Bachelard (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2002 DPA 441 - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur et de la ventilation à la Piscine couverte Dunois - 62, rue Dunois (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DPE 76 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour le diagnostic d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché, ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DPE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché n° 2000.72.130 passé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 15ème arrondissement sur la liaison Auteuil - Saint-Cloud. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DPE 82 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture de produits décapants biodégradables destinés à l'enlèvement des graffiti. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DPE 93 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 DPE 95 - Indemnisation de la MACIF en raison d'un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DPE 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 2000.72.114 signé pour la réalisation du poste central de contrôle commande du réseau d'assainissement parisien : PROJET GAASPAR. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DPE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de construire relatif à la création d'une station de traitement d'eau potable à Montigny-sur-Loing (Seine et Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DPE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de démolir une partie des bâtiments de la "ferme de la Haye" aux Mureaux (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DRH 31 - Modification du Titre XIII de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 37 - Modification du Titre IX de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 52 - Fixation de la nature, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade d'éducateur chef de jeunes enfants de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 72 - Modification de la liste des diplômes requis au concours public d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 77 - Modification de la délibération M. 691, en date du 10 juillet 1978, modifiée relative à la fixation des taux de rémunération des médecins et dentistes vacataires de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès du groupement d'intérêt public "Paris 2003 Saint-Denis". M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 80 - Fixation des modalités de l'examen professionnel et de la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DRH 81 - Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'organisation et l'animation du test d'aptitude préalable, la préparation et la présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire "poids lourds" E(B), C, C et E (C), E (C) pour des agents des directions de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DSTI 51 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché négocié après publicité préalable et mise en concurrence passé après appel d'offres infructueux pour la maintenance du système informatique de supervision des alarmes techniques de sites informatiques et de télécommunications majeurs, en application de l'article 35-I-1° du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DSTI 53 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative des logiciels de comptabilité budgétaire automatisée (CBA) de la Direction de la Voirie et des Déplacements, de la Direction de la Protection de l'Environnement et de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DSTI 60 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Compagnie IBM France, un marché négocié, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, ayant pour objet la mise à niveau des modules acquis, leur maintenance et l'acquisition de modules supplémentaires du logiciel VisualAge Pacbase, en vertu des articles 35-III-4 et 72-I-1 du Code des Marchés Publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DSTI 62 - Mise à disposition sous licence de type logiciel "libre" du progiciel portail internet/intranet développé par la Direction des Systèmes et Technologies de l'Information pour les mairies d'arrondissement. Mme Danièle AUFFRAY, M. François DAGNAUD, rapporteurs.
  • 2002 DSTI 76 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d'offres en trois lots indissociables, pour le remplacement de deux imprimantes "laser" (une imprimante en "continu" et une en "page à page") par un système d'impression "laser" monochrome "page à page" neuf, d'une capacité de 120 à 160 pages/mn au format A4, comprenant la fourniture, l'installation, l'intégration, l'assistance, et la maintenance. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DSTI 78 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 de transfert au marché n° 98/05208 conclu avec ARCABLE SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DSTI 95 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de plusieurs marchés passés sur appel d'offres ouvert pour la refonte technique complète du site Internet www.paris.fr. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
  • 2002 DSTI 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à bons de commande après appel d'offres pour la fourniture de cartes "à puce". M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DVD 98 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif aux fournitures et imprimés concernant le stationnement sur la voie publique.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 100 - Approbation de principe et des modalités de réalisation des travaux de remise en état et peinture du garde-corps de la voie Georges Pompidou à Paris 16ème. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 118 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour des prestations de service dans le cadre des projets du réseau de bus Mobilien, des Quartiers Verts et du plan vélo.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 128 - Couvertures du boulevard périphérique dans les secteurs "Vanves", à Paris 14e et 15e, "Ternes/Champerret" à Paris 17e, et "Lilas" à Paris 19e et 20e arrondissements.- Approbation des modalités d'attribution des marchés de coordination sécurité et protection de la santé.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 129 - Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue de Belleville et la rue Réveval, à Paris 10e et 19e arrondissements - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 132 - Approbation du principe et des modalités d'acquisition de pavés sciés en granit. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 134 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert pour l'étude et la réalisation d'un logiciel de gestion de la coordination de travaux sur la voie publique du Service de la Gestion des Infrastructures, de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 135 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert pour l'étude et la réalisation d'un logiciel de gestion des essais de ciment au Laboratoire d'Essais des Matériaux de la Ville de Paris. Projet dénommé Rénovation du LGE-LAD (Logiciel de Gestion des Essais-Logiciel d'Acquisition des Données). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 137 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation publique à Paris. Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 139 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remise à niveau technique de deux postes d'éclairage public à Paris 16e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 140 - Approbation du principe et des modalités d'acquisition de dalles et de pavés en porphyre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 145 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture de composants et de consommables destinés à l'entretien et au fonctionnement des horodateurs parisiens et de souscrire les marchés en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 147 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DVD 149 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement des luminaires du boulevard périphérique de la Porte d'Auteuil. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert concernant la fourniture et pose de barrières pivotantes pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et certaines voies dans Paris intra-muros.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 152 - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à l'Association Cyclo Trans-Europe et de régler la cotisation annuelle correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à la déviation d'une conduite de gaz haute pression sur la berge de la rive gauche du quai François Mauriac (13e) : - une convention de travaux avec Gaz de France, - une convention pour le versement d'une redevance d'occupation du domaine fluvial avec le Port Autonome de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 154 - Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour le sciage de pavés en granit, grès ou porphyre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux appels d'offres dont un relatif à des travaux de signalisation lumineuse tricolore et l'autre à la fourniture de contrôleurs de carrefour pour les travaux liés aux programmes de mise en conformité 2004, des espaces civilisés et des bus mobiliens. - Autorisation de souscrire les marchés en résultant et dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, à conclure des marchés négociés après avis favorable de la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 160 - Approbation du principe et des modalités d'un marché pour une mission d'études de définition pour le renouvellement des installations de pompage en Marne. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres pour les travaux d'extension, de grosses réparations et d'entretien des postes d'appel d'urgence et des réseaux associés installés sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et dans les passages souterrains. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 165 - Approbation du principe et des modalités des travaux d'entretien, de dépannage et de réparation des équipements de télécommande des écluses du canal Saint-Denis (19e), Aubervilliers et Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie une convention d'aide financière pour l'année 2002. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement), une convention destinée à permettre le franchissement du domaine public fluvial de la Ville de Paris, en souterrain et en sous-fluvial, par un collecteur d'eaux pluviales, qui doit assurer le rejet en Marne, des eaux pluviales de l'ouvrage routier de la déviation sud-ouest de Meaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 169 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens lot n° 10 (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 173 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la mise en place de panneaux d'information à messages variables type "Accès" aux accès du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 174 - Approbation du principe de l'opération et du principe de délégation de service public en affermage pour l'exploitation d'une structure de gardiennage, location, petite maintenance des vélos. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation de service public et affermage pour l'exploitation d'une structure de gardiennage, location, petite maintenance des vélos et de signer une convention entre la Ville de Paris et la Régie Autonome des Transports Parisiens quant à la création de gardiennage, location et petite maintenance des vélos. - Autorisation de solliciter des subventions. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 175 - Programme 2002 d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation et travaux de raccordement de panneaux à messages variables et de caméras - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert relatif aux travaux de génie civil ,de fourniture de matériels pour la réalisation de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation et travaux de raccordement de panneaux à messages variables et de caméras, et de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 187 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d'exploitation et de maintenance des installations d'éclairage public du Boulevard Périphérique. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "PORTE D'AUTEUIL" à Paris 16ème arrondissement avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Exploitation du Stationnement (SAEMES). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "SAINT-ELOI" à Paris 12ème arrondissement avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Exploitation du Stationnement (SAEMES). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 193 - Approbation du principe et des modalités d'acquisition de plaques de nom de rue en acier émaillé. - Autorisation à M. le maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVD 203 - Contrat entre la Ville de Paris et la RATP pour la journée "En ville sans ma voiture" du 22 septembre 2002. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2002 DVLR 11 - Subvention à l'association "relais famille" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DVLR 16 - Subvention a l'association "Sports et Activités Paris 16" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DVLR 55 - Politique de la Ville - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Le Petit Ney (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.
  • 2002 DVLR 67 - Indemnisation amiable de Mme Reine LEDERMAN, en réparation de son préjudice subi à la suite d'un accident survenu le 18 septembre 2000 dans les locaux de la mairie du 11ème arrondissement, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DVLR 68 - Indemnisation amiable de M. Carol SABA et de son assureur FILIA-MAIF, partiellement subrogé, en remboursement des dommages subi par le véhicule de M. SABA lors d'un accident survenu le 28 septembre 2001, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 DVLR 91 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet par M. Michel PRECOUL. M. François DAGNAUD et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
  • 2002 DVLR 93 - Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves/Plaisance/Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.
  • 2002 DVLR 94 - Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers du 13ème arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteur.
  • 2002 DVLR 104 - Politique de la Ville - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Olga Spitzer 34, bld de Picpus 75012 Paris. pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur relatif à l'installation de l'Equipe emploi Insertion dans le 10e arrondissement dans le local situé au 7 bis, rue Louvel Tessier, 75010 Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteur.
  • 2002 DVLR 106 - Création d'une tarification applicable à l'occupation des salles de l'Espace Reuilly à Paris 12ème. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
  • 2002 DVLR 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'Ecole Normale sociale destiné au paiement du loyer et des charges du local, 2 square Auguste Renoir occupé par l'Equipe de Développement Local. Mme Martine DURLACH, rapporteur.
  • 2002 DVLR 114 - Subvention à l'Association CLAIR D'EBONY, pour la mise en scène d'une pièce de théâtre sur la vie de Charles Mingus. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 JS 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (APSAP-VP) pour les tennis du stade Jean-Dixmier, 19, rue Malleterre (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DJS 54 - Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Gymnastique. - Subvention à ladite Fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 80 - Subvention à la Fédération Française Handisport (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec l'O.P.A.C. de Paris concernant la réalisation d'un centre d'animation dans la Z.A.C. Vaugirard (15e) afin d'affermir le coût d'investissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "CLUB ETOILE" pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le TEP Mortier dans le 20ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Insertion Sport et Culture" (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure 2 avenants au marché sur appel d'offres ouvert pour la mise en conformité des installations hydrauliques et de la couverture mobile de la piscine Georges Hermant, 4, rue David d'Angers (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention dans le 13ème arrondissement avec l'association "ANDROMED". - Attribution d'une subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris concernant la construction d'une salle de sports spécialisée pour le tennis de table dans l'enceinte du centre sportif Georges Carpentier 81, bld Masséna (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 144 - Avenant à la convention de délégation de service public du 30 janvier 1998 entre la Ville de Paris et la société Les Piscines de France pour la gestion de la piscine Pontoise (19, rue de Pontoise à Paris -5e arr.). -Tolérance d'implantation de micropieux dans le domaine public communal. - Autorisation de travaux sur le domaine public communal. - Autorisation de dépôt du permis de construire des locaux en sous-sol. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la création d'un réseau d'assainissement et la réfection du sol au centre sportif Tristan Tzara 11, rue Tristan Tzara (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 205 - Subvention à l'"Association Amicale pour l'Animation Culturelle du 8e arrondissement" pour l'organisation d'un projet d'animation sur le thème de la musique. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 224 - Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 225 - Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "ARCO IRIS". - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 250 - Subvention à l'association : I.D.P.A - FRANCE Association Française des Aviateurs Sourds (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 252 - Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" sise 58, rue de la Réunion (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 254 - Subvention à l'association "Avenir Promotion Emploi des Jeunes" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 260 - Subvention à l'UGSEL 75 - Union départementale Paris de l'Union générale sportive de l'enseignement libre. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 262 - Subvention à l'association "FLAG" (First Loisirs Animation Génération) (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 271 - Subventions de fonctionnement à trois associations de jeunesse du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 276 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Avancer Ensemble" (20e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 277 - Subvention à l'association "Capoeira Viola - Compagnie le Sommet de l'Abricotier" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 279 - Subvention à l'association "Pulsart" sise 19 rue Gaston-Lauriau, 93100 Montreuil. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 282 - Subvention à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Israélites de France" (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 285 - Approbation d'une convention pluriannuelle sur projet, entre la Ville de Paris et la Fédération française de tennis de table, 4, rue Guillot, Montrouge (Hauts-de-Seine), pour l'organisation des 47e Championnats du Monde individuels de tennis de table, qui se dérouleront du 19 au 25 mai 2003, au Palais omnisports de Paris-Bercy. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 152.500 euros, à la Fédération française de tennis de table, sur l'exercice 2002, pour l'organisation de cet événement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris à l'Association Sportive et Culturelle de l'Air (15e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 292 - Subventions à 10 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 297 - Approbation d'une convention d'objectifs et de partenariat au titre de l'année sportive 2002-2003. -Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 182.940 euros à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 3, avenue Pierre de Coubertin (13e) répartie comme suit : - solde de la saison sportive 2001-2002 : 68.603 euros, - 1er versement au titre de la saison sportive 2002-2003 : 114.337 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 300 - Fixation du montant de la redevance d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Paris et la Société SCI ACCES TOV pour l'occupation d'un terrain contigu aux courts de tennis du centre sportif 229 rue de Courcelles (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 305 - Prolongation d'un an de la convention de délégation de service public du 30 janvier 1998 entre la Ville de Paris et la société "Les piscines de France" pour la gestion de la piscine Pontoise, 19, rue de Pontoise (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 306 - Subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (C.D.O.S.P) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 308 - Subvention au Comité départemental handisport de Paris (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 316 - Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 318 - Subventions de fonctionnement à six associations de jeunesse du 12e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 325 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de démolir relatif au bâtiment vestiaire situé au centre sportif Sept Arpents, 8 à 20, avenue de la Porte de Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'association dénommée Club athlétique des sports généraux (CASG) pour la couverture, par une structure gonflable, de deux courts de tennis au stade Jean-Bouin, 26, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 341 - Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres ouvert pour la restructuration des vestiaires et des douches de la piscine Georges-Rigal, 115, boulevard de Charonne (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 361 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Paris football club 2000", sise 6, avenue Maurice-Ravel (12e), pour les trois saisons sportives allant de 2002 à 2005. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris football club 2000" sise 6, avenue Maurice-Ravel (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 363 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 364 - Subvention à une association sportive du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 365 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 366 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 368 - Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 369 - Subvention à une association sportive du 16ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 372 - Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 373 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 377 - Subventions d'objectifs aux associations sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 379 - Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 13ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 380 - Subventions aux associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 383 - Subventions aux associations sportives du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 384 - Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 386 - Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 388 - Subventions aux associations sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 389 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au lot n° 1 "VRD", concernant l'aménagement du plateau sportif, création d'un espace rollers et de vestiaires complémentaires au stade "La Muette", 60, boulevard Lannes (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 400 - Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 401 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 402 - Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 403 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 404 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 10ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 405 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 11ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 406 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 407 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 408 - Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DJS 409 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 410 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DJS 411 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 412 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 413 - Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des Sports du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DJS 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés sur appel d'offres ouvert pour l'aménagement des aires extérieures : mise en conformité de l'assainissement et realisation d'une clôture pour la salle de sport spécialisée pour le tennis de table dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier, 81 boulevard massena (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 420 - Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 421 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant au marché passé en vue de l'aménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Charles Moureu, 17, avenue Edison (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 DJS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au lot 1 VRD Tranche ferme (M n° 2001 88 013 attribué à la société Paveurs de Montrouge) concernant les travaux d'amélioration et de mise aux normes des aires extérieures du Centre Sportif Maryse-Hilsz 34, rue Maryse-Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 441 - Autorisation à M.. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la SEMIDEP concernant la réalisation d'un centre d'animation dans le réamenagement de l'îlot Stinville-Montgallet (12). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 443 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert, à lot unique et à bons de commande, pour la fourniture de produits d'hygiène pour le traitement de l'eau destinés aux établissements balnéaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2002 JS 447 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente", pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, 31, rue du Château-Landon (10e), la Grange-aux-Belles, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles (10e), Jemmapes, 116, quai de Jemmapes (10e) et Jean-Verdier, 11, rue de Lancry (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 JS 455 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", pour la gestion des centres d'animation René Binet, 66, rue Binet (18e), La Chapelle, 32M, boulevard de la Chapelle (18e), Hébert, 12, rue des Fillettes (18e) et Abbesses, 10, passage des Abbesses (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2002 PJEV 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir un abri public dans le square Duranton (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 53 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de menuiseries extérieures dans divers pavillons de garde et logements de service dans le bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 64 - Approbation du principe de la vérification des installations électriques et travaux d'électricité sur la pelouse de Reuilly au Bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 65 - Travaux de mise en sécurité de bâtiments dans le parc des Buttes Chaumont (19e). - Appel d'offres ouvert pour la mise en sécurité du pavillon Puebla. - Appel d'offres ouvert pour la mise en sécurité du pavillon weber et signature de la convention avec la S.N.C.F pour l'exécution des travaux - Appel d'offres ouvert pour la restructuration complète du pavillon Armand Carrel. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec l'entreprise S.N.T.P.P. pour le marché n° 00/23.018 relatif à l'aménagement d'un jardin public 16-26, rue de Châtillon (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région d'Ile-de-France et de l'Agence des Espaces Verts de la Région d'Ile-de-France pour des opérations de création et d'aménagement d'espaces verts. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 71 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconquête forestière de l'aire de stockage de déchets verts de l'allée de la reine Marguerite - bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 72 - Approbation du principe de la construction d'une serre hybride verre-plastique au centre de production horticole de la Ville de Paris situé à Rungis (Val-de-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 76 - Approbation du principe de la réalisation de travaux de couverture et de menuiserie dans divers cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 77 - Approbation du principe de la location et de l'installation de tentes destinées aux manifestations organisées par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 78 - Approbation du principe de la fourniture de mélanges et de placage de gazon pour la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 79 - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 85 - Approbation du principe de la fourniture de divers produits et équipements pour caveaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 87 - Approbation du principe de la réalisation de travaux d'engravure sur les caveaux individuels au cimetière parisien de Thiais. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 90 - Budget modificatif du Fossoyage pour l'exercice 2002. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 01/23139-1 conclu avec la société S.E.I.T. pour la modernisation de la station de surpression au Parc Montsouris (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 96 - Appel d'offres ouvert pour des travaux de voirie dans divers cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 106 - Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 PJEV 109 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 PJEV 111 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 PJEV 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 00/23.080/1 au marché de maintenance des équipements de protections électroniques contre les intrusions et les incendies conclus avec la société ADT SECURITE SERVICES S.A., au profit de la société ADT TELESURVEILLANCE S.A. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 125 - Création d'un parc paysager Cour du Maroc (18e). - Approbation du programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation d'un parc paysager. - Approbation du règlement de concours. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PJEV 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au transfert de gestion d'une parcelle du quai Branly (7e) en vue de l'édification du Mémorial National de la Guerre d'Algérie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2002 PP 66 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de batteries pour véhicules automobiles, embarcations, matériels spéciaux de lutte contre l'incendie et engins divers destinées à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 67 - Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de couchage et de linge plat destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 68 - Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'attributs, galonnages, décorations et d'équipements de défilés destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 69 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'œuvre. - Autorisation à M. le Gérant de G3A de signer le marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage. - Autorisation de programme complémentaire de 1.758.100 euros T.T.C. pour la phase études. - Individualisation de cette autorisation de programme de 1.758.100 euros T.T.C. en complément de l'individualisation de l'autorisation de programme de 1.077.053 euros T.T.C. du 21 mai 2001, pour financer la mission de maîtrise d'œuvre, les missions de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé, ainsi qu'une partie des révisions. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 70 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val de Marne). - Autorisation à la société G3A de lancer un appel d'offres ouvert pour la mission de contrôle technique. - Approbation du règlement de la consultation et du marché valant acte d'engagement et cahier des clauses administratives particulières. - Autorisation à la société G3A de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 71 - Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la réfection et mise en conformité des installations électriques du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 53, rue de la Vanne à Montrouge (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 72 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2002 PP 73 - Rénovation de la salle d'accueil du public - Immeuble de la Cité 75004 PARIS. - Autorisation de lancer une procédure de mise en concurrence simplifiée. -Approbation du règlement de la consultation (R.C.) et du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.). - Autorisation de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 74 - Individualisation d'une autorisation de programme de 716.260,00 euros TTC à la Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police et imputation d'un crédit de 8.970,00 euros TTC à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer le réaménagement de l'accueil des familles à l'institut médico-légal sis 2, place Mazas à Paris 12ème arrondissement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 75 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du standard et de la salle de supervision situés au rez-de-chaussée de l'immeuble Cité à Paris (4ème). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 76 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces de rechange pour le casque F1 "type GALLET" destinées à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 78 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de 10 défibrillateurs scopes graphes multiparamétriques. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 79 - Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de lubrifiants et produits connexes pour l'automobile nécessaires à l'entretien du parc automobile de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 80 - Individualisation d'une autorisation de programme de 257.300 euros à la Section d'investissement du budget spécial la préfecture de police et imputation d'un crédit de 300 euros à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer le remplacement et la modification des dessertes de l'ascenseur de l'escalier D de l'immeuble Cité à Paris (4ème). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 81 - Inscription au budget spécial de la préfecture de police, à titre de régularisation, de six emplois pouvant être pourvus soit par des agents titulaires d'une autre administration détachés à la préfecture de police en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public, faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 82 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de services n° 01.72.015.00 conclu le 11 avril 2001 avec la société SCAGRA SA pour la fourniture de consommables d'imprimerie, en 3 lots distincts, destinés à l'imprimerie de la Préfecture de police - lot n° 2 "Plaques offset, produits dérivés et plaques photopolymères". M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 84-1° - Attribution d'une indemnité représentative de l'activité de déminage aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence des explosifs. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 84-2° - Attribution d'une prime de danger liée au traitement des munitions anciennes et modernes à certains fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence des explosifs. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 PP 85 - Attribution d'une prime de risques aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 SG 27 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d'organiser la deuxième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 SG 33 - Subvention à l'association "F.F. G. L. P." située 8, rue du Repos (20e), afin de soutenir l'organisation du 8e Festival de Films Gays et Lesbiens de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 SG 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération " Paris Capitale du Cinéma Art et Essai ". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 SG 35 - Conception et réalisation d'une bande annonce dans le cadre de l'opération de promotion en faveur du public dans les salles Art et Essai de la Capitale, intitulée "Paris Capitale du Cinéma Art et Essai". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 SG 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Maison du Film Court" située 19, passage de Flandre (19e), afin de promouvoir l'aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 SG 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "le Comité contre l'esclavage moderne" pour le renforcement de son action d'aide et d'assistance aux personnes victimes de l'esclavage moderne. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
  • 2002 SG 42 - Subvention de fonctionnement à chaque structure participant à l'opération "Paris Capitale du cinéma art et essai" du 16 au 22 octobre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2002 SG 47 - Communication de M. le Maire de Paris sur le bilan des activités proposées à Paris durant l'été 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Jean-Bernard BROS, M. Denis BAUPIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
  • 2002 SG 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations des départements du sud-est de la France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2002 SGCP 7 - Fixation de la rémunération ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par un conseiller de Paris siégeant au sein de l'instance dirigeante de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.-EST). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 SGCP 8 - Prise en compte de l'incidence financière liée à la création de postes d'adjoints au maire d'arrondissement chargés des quartiers. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 SGCP 9 - Approbation du principe de passation d'un marché relatif à la saisie sténotypique intégrale et à la retranscription dactylographique des débats se déroulant lors des séances du conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal et/ou général, selon la procédure de la mise en concurrence simplifiée en application des articles 32, 40, 57, et 72-I.1 du code des marchés publics. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 SGCP 10 - Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2002 SGRI 27 - Attribution d'une subvention à l'Association Sida Info Service, 190, boulevard de Charonne (20e) pour le développement d'un projet de coopération au profit de l'Association de Lutte contre le Sida au Maroc. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • Liste des membres présents