Conseil Municipal
Délibérations - 04 déc 2001

SOMMAIRE

  • 2001 R. 237 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2001 R. 238 - Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
  • 2001 V. 51 - Vœu relatif à l'autorisation aux "médecins de l'urgence" d'utiliser les couloirs de bus.
  • 2001 V. 52 - Restauration de la façade de l'église Saint-Roch de Paris.
  • 2001 V. 53 - Vœu relatif à la situation de Mumia ABU-JAMAL.
  • 2001 V. 57 - Vœu relatif à une plainte de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris contre X ou contre une personne dénommée au titre de la disparition de biens mobiliers appartenant au Crédit municipal de Paris survenue dans les locaux de cet établissement.
  • 2001 V. 58 - Vœu concernant l'information des personnels de la Ville de Paris aux droits en matière de formation continue.
  • 2001 V. 59 - Vœu à propos de l'égalité femmes/hommes de la liberté du choix de vie tels qu'ils apparaissent sur les cartons d'invitation de l'Hôtel-de-Ville.
  • 2001 V. 60 - Vœu concernant l'offre de produits issus du commerce équitable à la buvette de l'Hôtel-de-Ville.
  • 2001 V. 61 - Vœu relatif à l'audit budgétaire et financier.
  • 2001 V. 62 - Vœu relatif à l'implantation de service public dans les gares parisiennes.
  • 2001 V. 69 - Vœu concernant la dénomination de la rue Paulin-Méry dans le 13e arrondissement.
  • 2001 V. 70 - Vœu tendant à ce que soit débaptisée la rue Alexis-Carrel dans le 15e arrondissement.
  • 2001 V. 71 - Vœu relatif au dégrèvement de la taxe d'habitation pour les locataires des organismes H.L.M. de la Ville de Paris.
  • 2001 V. 72 - Vœu relatif à la restauration de l'Hôtel de Chalon-Luxembourg, 26, rue Geoffroy-l'Asnier (4e).
  • 2001 ASES 59 - Subvention compensatrice de loyer pour la "Fondation de la France Libre" pour les locaux communaux, 59, rue Vergniaud (13e). M. Christian SAUTTER et Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteurs.
  • 2001 ASES 121 - Subvention d'équipement à la Fondation "CASIP COJASOR" pour la halte-garderie "Suzanne et David Lévy", 8, rue de Pali-Kao (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
  • 2001 ASES 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Août secours alimentaire" (13e), pour l'opération de distribution de colis-repas en août 2001. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
  • 2001 ASES 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la lutte contre la faim", Arcueil (Val-de-Marne) pour son action de distribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles parisiennes démunies en 2001. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
  • 2001 ASES 136 - Subvention d'équipement à la "Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque" (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 137 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (13e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 143 - Subvention à l'association "Oeuvre des Layettes" (8e) pour son action d'aide sociale menée au profit des jeunes mères démunies à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
  • 2001 ASES 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" (10e), pour la prise en charge des frais de location et de chauffage de plusieurs centres parisiens de distribution de repas aux personnes démunies de Paris pour les campagnes 1999/2000 et 2000/2001. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
  • 2001 ASES 157 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 13e arrondissement au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 160 - Subvention à l'association "Club Saint Denys au Marais" (3e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
  • 2001 ASES 164 - Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre situées dans le 3e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 167 - Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 168 - Subventions à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 169 - Subvention au Comité du 8e de la F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 171 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Enregistrements sur Cassettes pour les Aveugles" pour l'occuaption d'un local communal, 42, rue du Louvre (1er) pour la période du 22 mai 2001 au 31 décembre 2001. Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.
  • 2001 ASES 172 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation d'un local communal 42 rue du Louvre (1er), au titre de 2001. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
  • 2001 ASES 176 - Subventions à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 177 - Subvention à la F.N.A.C.A. du 14ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 179 - Subventions à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 180 - Subventions à 4 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 183 - Subvention au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 184 - Subvention au Comité d'Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre des Sections des Ordres nationaux et des Associations patriotiques (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 ASES 187 - Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
  • 2001 CAB 5 - Subvention au Comité des Fêtes et d'Action Sociale - Les Amis du 6ème. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 42 - Subvention à l'association "Chimène" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 157 - Subvention à la Compagnie théâtrale ZAP, Cigogne (Indre-et-Loire), pour la création de la comédie musicale "Chance" au Théâtre Dejazet en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 174 - Subvention à l'association "Signe et Eau" (11e) pour le développement de son projet culturel, au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 175 - Subvention à l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Atelier Théâtre Alizé Valverde" en vue de la présentation au théâtre Essaïon de Paris, 85, rue de la Verrerie (4e) de pièces d'auteurs vivants de langue française. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 252 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives au déroulement de la fouille d'évaluation archéologique préalable aux travaux de restauration intérieure de l'ancien réfectoire du couvent des Cordeliers (6e), respectivement avec le Ministère de la Culture et de la Communication et l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2001 DAC 282 - Subvention à l'association "Musique-Danse XXème" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association Lecture Jeunesse (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 295 - Subvention à l'Association Interculturelle de Production, de Diffusion et de Documentation Audiovisuelles (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 297 - Subvention à l'association "Cargo 21" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 308 - Subvention à l'association P.O.P (Petits Oiseaux Production) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 309 - Subvention à l'association "Fox Compagnie", Drancy (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Friches Théâtre Urbain pour lui permettre de développer ses activités de création dans le domaine des arts de la rue et l'accueil de compagnies dans ses locaux, 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L W.B, située 21 rue de Fécamp (12e) pour le fonctionnement du cirque du Grand Céleste implanté porte des Lilas (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 338 - Subvention à l'association "Les Artistes du 4e" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 343 - Subvention à l'association Centre de documentation musicale - bibliothèque Gustav Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 346 - Subvention à l'association "Zef'compagnie" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 350 - Subvention à l'association "Compagnie de l'Alambic", Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "SKITe" (11e) en vue de la réalisation de la manifestation "Connexe - Paris, Belleville". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 354 - Subvention à l'association Goutte d'Or - Carré d'Art (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 358 - Subvention à l'association "La Mobile Boutique" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 369 - Subvention à l'association Ame Art Cordes (9e) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 376 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'organisme Technopol (10e) pour le développement de ses activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 380 - Subvention à l'association Soli Tutti à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) pour l'organisation, à la Sainte Chapelle, d'un concert dans le cadre de l'année André Malraux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 390 - Subvention à l'association "Collectif Jeune Cinéma" (2e) afin d'organiser la troisième édition du Festival des Cinémas Différents de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 396 - Subvention à l'association "Mi-Octobre" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 397 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le Développement de la Danse à Paris, Suresnes (Hauts-de-Seine) pour la 4e édition du festival de danse contemporaine "Faits d'Hiver - Danses d'Auteurs" du 2 au 26 janvier 2002 au Théâtre du Lierre, 22, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 399 - Subvention à l'association "Orchestre de chambre de Bernard Thomas" (3e) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 402 - Subvention à l'association "Paroles de théâtre" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 403 - Subvention à l'association "L'espace d'un instant" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 404 - Subvention à l'association "Slam Productions" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 406 - Subvention de fonctionnement attribuée à l'association Read Heart Company (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 408 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Actuel Art" (11e) pour la réalisation de travaux d'équipement du local-galerie situé 27, rue de la Forge-Royale (11e). - Subvention exceptionnelle d'équipement à ladite association. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 413 - Subvention à l'association CREE (Créer, Respirer, Exister) (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 415 - Subvention à l'association "C.I.R.C.E." (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 417 - Subvention à l'association "Théâtre Guignol" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 418 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Diocésaine de Paris une convention en vue de la réalisation de réparations sur le patrimoine immobilier cultuel appartenant à cette dernière. M. Christian SAUTTER et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
  • 2001 DAC 419 - Subvention à l'association "Conte Amer Prospective", Colombes (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 420 - Subvention à l'Association des amis de l'AGI en France (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 421 - Subvention à l'association "Comité Saint Germain des Prés" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Solo Limited" (8e) une convention en vue de la création d'une deuxième salle au cinéma "Le Brady" (10e). - Subvention d'équipement à ladite S.A.R.L. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "Société du Théâtre Montparnasse" (14e) une convention en vue de la réalisation des travaux de climatisation de sa salle de spectacle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 426 - Subvention à l'association "Art et 7ème Art" (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 428 - Subvention à l'Association de la Régie Théâtrale (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 432 - Subventions aux associations de la Fédération des associations d'arts graphiques et plastiques et de la Fédération des salons historiques du Grand Palais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 433 - Subvention à l'association "Théâtre de l'Epouvantail" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 434 - Subvention à l'association "Théâtre du Voyage intérieur" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 440 - Subvention à l'association "Compagnie M.G. Pessoa" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 442 - Subvention à l'association "Footsbarn Travelling Theatre", Hérisson (Allier). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 443 - Subvention à la S.A.R.L. Larueforaine (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 444 - Subvention à l'association "Kokoya international" à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 451 - Subvention à l'Institut Cervantes (8e), pour l'organisation d'un festival de cinéma argentin à Paris "La Sudestada". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 452 - Subvention à l'association "Festival International du Film contre l'Exclusion et pour la Tolérance" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 456 - Subvention à l'association "Compagnie Amour amor" (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 462 - Subvention à l'association "Ciné-club ça tourne", (14e), pour soutenir son activité de ciné-club au Cinéma du Panthéon. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 463 - Subvention à l'Association Fanfare décadente à Nanterre (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 465 - Subvention à l'association "SCENARIO" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 467 - Subvention à l'Association des Locataires de Montmartre aux Artistes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 468 - Approbation d'une convention-type relative à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux", édition 2001. - Autorisation de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec chaque théâtre participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 469 - Subvention à l'association "Mix Movement" (20e), pour l'organisation d'un festival de musiques nouvelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 473 - Subvention à l'association "Lara Compagnie" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 478 - Subvention à l'association "L'Equipage du Captain cap" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 483 - Subvention exceptionnelle à l'association "Les lecteurs - livreurs publics", à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 485 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Le Musée en Herbe" situé dans le Jardin d'Acclimatation, Bois de Boulogne (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
  • 2001 DAC 488 - Subvention à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
  • 2001 DAC 498 - Approbation du principe de l'organisation de l'animation récréative et de loisir "Les manèges de Noël", du 23 décembre 2001 au 6 janvier 2002 pour les arrondissements et du 5 décembre 2001 au 1er mars 2002 pour un manège sur le parvis de l'Hôtel de Ville. Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2001 DAEE 18 - Mise à jour 2001 de la "Banque de données sur le commerce à Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2001 DAEE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant 2001 à la convention d'objectifs-cadre passée avec l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention de 200.000 F (30.490 euros) à l'association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2001 DASCO 147 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 157 - Subventions à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés n° 75-056-00-80-001 et n° 75-056-00-80-033 signés avec la société "RONEO". M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 196 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 197 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 200 - Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 1er arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 205 - Subvention contractuelle 2001 à la caisse des écoles du 6e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 206 - Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 7e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 207 - Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 8e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 212 - Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 13e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 213 - Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 14e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 214 - Subvention contractuelle 2001 à la caisse des écoles du 15e arrondissement (restauration scolaire). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 215 - Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 16ème arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 216 - Subventions contractuelles 2001 à la caisse des écoles du 17e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 219 - Subvention à la caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 222 - Subventions à diverses associations organisant des centres de loisirs privés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 232 - Subvention à des établissements scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 234 - Subvention au Palais de la Découverte afin de contribuer au financement de la 10e édition de la fête de la science qui s'est tenue à Paris du 15 au 21 octobre 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché 75 056 00 80 058 signé avec la société RACLET. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 236 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 239 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'office central de la coopération à l'école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 241 - Versement du forfait périscolaire à l'UROGEC, Union Régionale des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique et signature d'une convention avec cet organisme afin d'organiser la participation de la Ville au financement des services périscolaires des établissements privés catholiques du premier degré sous contrat. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 242 - Subventions aux associations "Bureau des Elèves" et "Association Sportive" de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. M. David ASSOULINE et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
  • 2001 DASCO 249 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 251 - Fixation du prix de revient moyen des repas scolaires (PRM) et du pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DASCO 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 21 à la convention signée le 14 mars 1983 entre la Ville de Paris et l'Ecole spéciale des travaux publics. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
  • 2001 DASCO 257 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention-type avec 13 établissements privés du premier degré sous contrat en vue du versement du forfait périscolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DAUC 158 - Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des numéros 1-3, rue Pajol et 10-12, place de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2001 DAUC 165 - Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2001 DAUC 177 - Conversion en euros des tarifs relatifs à la vente sur support papier du plan parcellaire et des plans d'ensemble édités par la Mairie de Paris, à la vente du plan parcellaire sur support informatique, aux droits de reproduction desdits plans, à la vente des copies des documents réglementaires ou joints aux délibérations approuvées par le Conseil de Paris, à la vente des documents constitutifs du PLU de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2001 DAUC 181 - Z.A.C. "Paris Rive gauche". - Cession à la S.E.M.A.P.A. de biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e). - Autorisation à la S.E.M.A.P.A. de déposer un permis de démolir et de construire. - Autorisation à "Meunier Promotion" de déposer un permis de construire. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2001 DAUC 186 - Réduction du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé et du sursis à statuer sur le secteur "Cité Leroy" (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2001 DAUC 192 - Déclassement partiel de la rue Mazagran à Gentilly (Val-de-Marne), en limite du territoire de Paris (13e et 14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
  • 2001 DFAE 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires divisés en quatre lots. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
  • 2001 DFAE 115 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses des créances municipales irrécouvrables des exercices 2001 et antérieurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2001 DFAE 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris en faveur de la société "FirstMark Communications France". M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2001 DGIC 7 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 00/06-020 signé avec la S.A. "L'Image Sartony". Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2001 DLH 205 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation restructuration comprenant 31 logements locatifs à usage social, situé 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 240-1° - Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 19 logements en PLS situé 41, rue de Lyon (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 240-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement du programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 19 logements en PLS situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 265 - Requalification de l'îlot "Camille Flammarion" de la Cité Montmartre, situé boulevard Ney entre les rues Camille-Flammarion et Eugène-Fournière (18e). - Attribution d'une subvention de la Ville de Paris à l'Office public d'aménagement et de construction de Paris pour le financement des aménagements extérieurs. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C de Paris en vue du financement des travaux réalisés pour les locaux commerciaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 267 - Subvention au Comité des résidents du quartier Plaisance-Pernety (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 268 - Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la Porte d'Orléans, sise 20, avenue Paul-Appell (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 305 - DAUC 179 - Mise en œuvre par l'O.P.A.C. de Paris d'une opération de construction de 30 logements en accession sociale à la propriété, dans le lot F1 de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 308 - Extension du Mémorial du Martyr juif inconnu, 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 322 - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réhabilitation et de mise aux normes de bureaux dans l'immeuble communal sis 9, rue Cadet (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLH 332 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'Office public d'aménagement et de construction de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 30 logements locatifs sociaux, 33 places de stationnement, et 2 commerces de 234 mètres carrés, situé 78-84, rue du Château-des-Rentiers, et 71-73, rue de Tolbiac (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
  • 2001 DLTI 53 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de vêtements de travail 100 % coton destinés au personnel de différentes directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DLTI 75 - Approbation des modalités de passation d'un contrat de transaction avec la société "Compuware France". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DLTI 76 - Approbation des modalités de passation d'un contrat de transaction avec la société "Entretien Maintenance Bâtiment". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DPA 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre, au marché de contrôle technique et au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la construction d'une école polyvalente de 10 classes, Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits avenants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 207 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de mise en place de faux plafonds à l'école maternelle 23, passage des Récollets (10e) et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 215 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de peintures à l'école élémentaire 14, rue Titon et au groupe scolaire 75/77 Boulevard de Belleville (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 223 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des couvertures dans les écoles élémentaires situées 15, rue Neuve-Saint-Pierre et 22, rue de l'Ave-Maria (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 264 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de mise en conformité et d'amélioration dans les écoles élémentaire 42, rue Dussoubs, maternelle 11, rue Vivienne et polyvalente 20, rue Etienne Marcel (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 270 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au stade de la Poterne-des-Peupliers (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 DPA 271 - Approbation du principe de la modernisation des installations de génie climatique aux bureaux du poste central du boulevard périphérique, 1, rue Jean-Baptiste-Berlier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2001 DPA 274 - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique la piscine, route des lacs à Passy (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 DPA 276 - Approbation des modalités de passation d'un marché relatif à l'achèvement des travaux de réfection des peintures et des escaliers aux écoles élémentaires A et B, 65-67, rue Damrémont (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 279 - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité à l'école maternelle 21 rue André Bréchet et à l'école élémentaire 16, rue Laugier (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 289 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réparation des marches de l'escalier en bois au L.E.C. Maria-Deraismes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 298 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations d'éclairage à l'école élémentaire, 7, rue Gustave-Rouanet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et de création d'un placard coupe-feu au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 308 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d'un auvent à l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 312 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du réseau d'eau chaude des sanitaires au centre sportif Bertrand-Dauvin (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 DPA 315 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l'école maternelle annexe, 78, rue de l'Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 329 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement commercial Pierre Lescot, 35, rue des Bourdonnais (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les trois marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : modernisation des menuiseries extérieures ; couverture du bâtiment sur cour ; réfection de peintures. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 330 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries au lycée d'enseignement commercial François-Truffaut, 28, rue Debelleyme, et de réfection des sols à l'école supérieure des arts appliqués Duperré, 11, rue Dupetit-Thouars (3e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 343 - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la réalisation des travaux de reconstruction du service de restauration à l'école élémentaire 105, rue Lemercier (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 372 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement du jardin pédagogique à l'école maternelle 20, rue des Cendriers (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
  • 2001 DPA 422 - Approbation des modalités de relance de divers appels d'offres déclarés infructueux et délibérés selon les dispositions de l'ancien code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2001 DPA 457 - Approbation du principe de réalisation d'une mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage en vue de l'amélioration des conditions d'accès et d'usage des locaux des mairies d'arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
  • 2001 DPE 91 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'extension du réseau canalisé du bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2001 DPE 100 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique TIGRE de la Section de l'Assainissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2001 DPE 108 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte de la Section de l'Assainissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2001 DPE 115 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de la ville de Paris à compter du 1er janvier 2002. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2001 DPE 120 - Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 2002. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.
  • 2001 DPP 4 - Politique de la ville - Subventions en faveur d'associations menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
  • 2001 DRH 116 - Fixation de la nature et du règlement des épreuves du concours public d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris, ainsi que des modalités du stage à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 123 - Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 127 - Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'organisation et la mise en œuvre de prestations de bilan de compétences (bilans professionnels) pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 128 - Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'organisation et la mise en œuvre de modules de formation relatifs au management, à l'organisation et à la communication pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'agents en raison d'incidents dont la Ville de Paris est responsable. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 134 - Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes, et du programme des concours pour l'accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 135 - Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes, et du programme des concours pour l'accès au corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 142 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité monteur en chauffage - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur
  • 2001 DRH 143 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité peintre - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 144 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité électricien spécialiste en automobile - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 145 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité logistique et transport, spécialité exploitation des transports - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 146 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité hygiène et laboratoires - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 147 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité installations et équipements électriques - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 148 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité espaces verts, spécialité horticulture - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 149 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité espaces verts, spécialité sylviculture - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 151 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des dessinateurs et dessinatrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 164 - Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours sur titres d'accès au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 165 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au corps des désinfecteurs des étuves de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 166 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité équipements sportifs - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 167 - Modification de la délibération 2001 DRH 51, en date des 24 et 15 septembre 2001 portant fixation de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection ou d'aptitude de la Commune de Paris et la participation d'examinateurs(-trices) spéciaux(-ales) à leurs travaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DRH 173 - Approbation du principe de l'Organisation des vœux du Maire à l'ensemble des personnels de la Ville de Paris. Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVD 160 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte d'Auteuil" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2001 DVD 174 - Approbation du principe de l'aménagement d'espaces publics entre le Pont de Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise place du tramway. - Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) correspondant(s). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2001 DVD 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association syndicale de l'îlot Gobelins Nord pour fixer la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "OLYMPIADES" situé dans le secteur Italie (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2001 DVD 187 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de supports fonctionnels de signalisation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
  • 2001 DVD 195 - Fixation en euros à compter du 1er janvier 2002, des droits de navigation, de stationnement, et des redevances d'occupation, applicables depuis le 1er juillet 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
  • 2001 DVLR 35 - Attribution d'une subvention à l'Association "Entraide scolaire amicale" située dans le Val de Marne et oeuvrant dans le 4e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 37 - Subvention à l'association "Foyer-club des îles" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le legs universel consenti à la Ville de Paris par M. Roland PECQUEUR et vente des biens mobiliers en dépendant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 68 - Subvention à l'association "Solidarités nouvelles face au chômage" (9e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 69 - Subvention à l'Association nationale Jonathan pierres vivantes du 4e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 71 - Subvention à l'association "Jeunes amis du Marais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 72 - Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 73 - Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 74 - Subvention à l'Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres (14e) et oeuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 79 - Subvention au "Comité des Fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e". M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 94 - Subvention au Comite des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter de la donation consentie à la Ville de Paris par M. Frans KRAJCBERG. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée BOURDELLE - par Mme Hélène PETERSEN. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 DVLR 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer à l'Association des Maires de France (A.M.F.) ainsi qu'à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) et de procéder au versement de la cotisation 2001 à ces organismes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
  • 2001 DVLR 112 - Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteur.
  • 2001 DVLR 113 - Demande de transfert de siège social formulée par la Province de France de la "Congrégation des Sœurs Auxiliatrices". M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 JS 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "CLUB CENVINT" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2001. - Subvention à ladite assoication. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 304 - Subvention à l'association "La Guinguette Pirate" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 350 - Autorisation à M. Le Maire de signer une convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). - Subvention à ladite fédération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 366 - Subvention à l'association "La Ludothèque du 6e arrondissement" (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 367 - Subvention à l'association "Goutte d'Or Avenir" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens, principalement du 18e arrondissement, durant les vacances de fin d'année 2001. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Forum Animation Loisirs" (F.A.L.), pour la gestion du centre d'animation Les "Halles-Le-Marais" (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 380 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Centre d'animation Point du Jour", pour la gestion du centre d'animation Point du Jour (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Inter 17 Culture Jeunesse", pour la gestion du centre d'animation "Interclub 17 (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 383 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Loisirs Animation Epinettes" (L.A.E.), pour la gestion du centre d'animation "La Jonquière" (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion", pour la gestion des centres d'animation Brancion, 18, avenue de la Porte Brancion (15e), Cévennes, 9, rue de la Montagne d'Aulas (15e), Frères Voisin, 36, rue du Colonel Pierre Avia (15e) et de l'espace Paris Plaine, 13, rue du Général Guillaumat (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 393 - Subvention à l'association "Capoeira Vïola / Le Sommet de l'abricotier" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 396 - Subvention à la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e)°. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 397 - Subvention à l'association "Roller Club de France" (4e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 400 - Subventions aux associations sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 423 - Subvention à la Fédération Française d'Escrime (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 435 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ville de Paris et l'association "GRS Paris Centre" (1er). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 442 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Union Sportive Olympiades Massif Central" (13e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 443 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris 13 Tennis de Table" (13e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 444 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "En Avant de Paris" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 445 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 447 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle Féminin de Paris" (16e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 448 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting Club Universitaire de France" (17e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de Formation de Football de Paris" (1er). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 450 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Football Club des Gobelins" (13e). Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 453 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 458 - Versement du premier acompte de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation La Chapelle et Hébert (18e), au titre de la saison 2001/2002, à l'association "Goutte-d'Or Avenir". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 462 - Subvention d'équipement à l'association "Paris pour Les Jeunes" pour l'achat et le renouvellement de matériel informatique dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'informatique" qui permet d'accueillir et d'initier aux techniques informatiques les classes des écoles publiques et privées parisiennes dans 20 ateliers informatiques répartis sur 15 arrondissements parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 465 - Subvention au Racing Club Olympique à Toulouse (Haute-Garonne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 469 - Subvention au Stade Olympique de Paris (13ème arrondissement). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 471 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 477 - Subvention compensatrice de loyer pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2001 à l'association "Centre associatif Mesnil-Saint-Didier", au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil, (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 482 - Subvention à l'Office Municipal des Sports du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 498 - Subvention à l'Office Municipal des Sports du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 513 - Subvention à l'association "Gym Douce Pour Tous" (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 514 - Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit" à Onet-le-Château (Aveyron). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 517 - Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 523 - Subvention à l'association "Grimpe Paris 13" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 524 - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "France PLURIELLE" (13e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2001. - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 525 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "C.L.E.E.S." pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2001. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 526 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "SPORT POUR TOUS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement. - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 532 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Mag Jeunes Gais". - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 541 - Subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 542 - Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs.
  • 2001 JS 545 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 547 - Approbation des tarifs d'accès au stade Sébastien-Charléty (13e) pour les usagers, à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service publique de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro de ce contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 549 - Subvention à l'association "Les p'tits poulbots œuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 553 - Subvention à l'association "PAL-TAN" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 561 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Hermant (19e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 562 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Champerret (17e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 563 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Suzanne-Berlioux (1er), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 564 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Georges-Vallerey (20e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 565 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Roger-Le Gall (12e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 566 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels à la piscine Pontoise (5e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 567 - Approbation des tarifs d'accès des usagers individuels aux tennis Atlantique (15e), à compter du 1er janvier 2002. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de cet équipement, suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro des montants figurant au contrat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 568 - Subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2001 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 569 - Subvention compensatrice de loyer au titre de 2001 à l'association dénommée Fédération française Handisport (20e). MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs.
  • 2001 JS 571 - Subventions annuelle de fonctionnement à la Ligue de Paris Ile-de-France de Football (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
  • 2001 JS 573 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des Oeuvres Laïques de Paris" (F.O.L.) (19e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 574 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Paris Macadam" (5e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 575 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "R de réel" (3e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 583 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 JS 584 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "U.C.P.A." (13e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
  • 2001 PJEV 67 - Approbation du principe du réaménagement des vestiaires des élèves de l'Ecole Du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2001 PJEV 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Les Rénovateurs franciliens", pour l'extension du square Dampierre-Rouvet (19e) (lot n° 1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2001 PJEV 95 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
  • 2001 PJEV 97 - Approbation du principe de l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
  • 2001 PP 72 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire deux avenants aux marchés signés avec la société Chantiers Modernes et le cabinet PYRAMID INGENIERIE pour la reconstruction du centre de secours "Parmentier" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris - 87 à 93 avenue Parmentier (11e). - Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.950.000 F (297.275,58 euros) pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2001 PP 77 - Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police - Individualisation d'une autorisation de programme de 505.000 euros TTC (3.312.582,85 F TTC) pour financer le ravalement des façades intérieures et extérieures des bâtiments sis 36, rue des Morillons, 39, 39 bis, 41 et 43, rue de Dantzig (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
  • 2001 SGRI 15 - Subvention à J. Presse, Association nationale de la Presse d'Initiative Jeune (12e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 30 - Subvention à l'association "Ombre en Lumière" (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 31 - Subvention au Comité Immigration Développement Sahel (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 32 - Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Léo Lagrange Solidarité Internationale", Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 34 - Subvention au Comité de Soutien Européen aux Femmes et Enfants de Birmanie (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 38 - Subvention à l'association "Cap Magellan" pour l'organisation de son 10e Forum Cap Magellan (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 40 - Approbation de la création et des modalités d'attribution du "Label Paris - Europe de la Ville de Paris". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • 2001 SGRI 41 - Subvention à l'association "Musique et Vie" (18e). Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
  • Liste des membres présents