Conseil Municipal
Débats - 24 et 25 févr 2003

SOMMAIRE

  • 0 - Introduction
  • 1 - Ouverture de la séance
  • 2 - Condoléances
  • 3 - Adoption de comptes rendus
  • 4 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l'effondrement de la cour de récréation de l'école Auguste-Perret, dans le 13e arrondissement
  • 5 - 2003, JS 118 - Communication de M. le Maire de Paris sur la jeunesse.
    2003, JS 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer un Conseil parisien de la jeunesse

  • 6 - 2003, SG 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "L'Entreprise au Féminin" lui permettant de participer au Salon des Entrepreneurs en vue de promouvoir "L'Entrepreunariat au féminin". - Montant : 7.000 euros
  • 7 - 2003, DFAE 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail (10e). - Fixation du montant de la subvention 2003 : 219.000 euros
  • 8 - 2003, DFAE 19 - Subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale C.F.D.T. de Paris (19e) en application de la convention du 17 mai 1984.
    2003, DFAE 20 - Subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats C.F.T.C. de Paris (17e) en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998.
    2003, DFAE 22 - Subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats C.G.T. - Force ouvrière de Paris (3e) en application de la convention du 18 décembre 1985

  • 9 - Dépôt des questions d'actualité
  • 10 - Suspension et reprise de la séance
  • 11 - Examen de question d'actualité.
    I - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'éventualité d'une guerre en Irak

  • 12 - II - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux délocalisations et aux suppressions d'emplois à Paris
  • 13 - III - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au bon fonctionnement des transports en commun
  • 14 - IV - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la politique de soin psychiatrique
  • 15 - V - Question d'actualité de Mme BERTHOUT, au nom du groupe U.M.P., relative au fonctionnement du Conseil de Paris
  • 16 - VI - Question d'actualité de M. DARGENT, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative à l'instauration de péages à Paris
  • 17 - Rappel au règlement
  • 18 - Suspension et reprise de la séance
  • 19 - 2003, DFAE 14 - Nouveaux tarifs de la taxe de séjour pour 2003
  • 20 - 2003, JS 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et S.A.S.O. (Amaury Sports Organisation) pour le semi-marathon du 9 mars 2003 et le marathon de Paris du 6 avril 2003
  • 21 - 2003, DPA 168 - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de location, de fournitures et de services correspondant à l'accueil provisoire des enfants du groupe scolaire Choisy-Auguste-Perret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés
  • 22 - 2003, DASCO 2 - Subvention à l'A.D.E.L.L.O. (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. - Montant : 1.498.000 euros
  • 23 - 2003, DASCO 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris.
    2003, DASCO 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris

  • 24 - 2003, DASCO 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation temporaire du domaine public situé 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e), avec l'Organisme de gestion de l'Enseignement catholique Eugène-Napoléon.
    Vœu n° 11 déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste relatif à l'avenir de la Fondation Eugène-Napoléon

  • 25 - 2003, DPA 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'escalier métallique à l'école polyvalente, 28, rue Cambon (1er)
  • 26 - 2003, DPA 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'école, accueil d'enfants et handicapés à l'école élémentaire, 2, rue de la Guadeloupe (18e)
  • 27 - Vœu n° 12 déposé par M. ESPINOSA, au nom du groupe communiste, relatif à la suppression de classes dans le 12e arrondissement
  • 28 - Vœu n° 13 présenté par M. DAGUENET relatif à la fermeture de classes dans le 11e arrondissement
  • 29 - 2003, DAUC 5 - Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Bilan de la concertation. - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. "Porte des Lilas". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. un avenant à la convention publique d'aménagement
  • 30 - 2003, DAUC 20 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris des entrepôts frigorifiques, 91, quai Panhard-et-Levassor (13e)
  • 31 - 2003, DAUC 28 - Opération "Paris Rive Gauche" (13e). - Bilan de la concertation. - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. "Paris Rive Gauche"
  • 32 - Suspension et reprise de la séance
  • 33 - 2003, DVD 130 - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens
  • 34 - Vœu n° 18 déposé par M. GALDIN, au nom du groupe U.M.P. relatif à la dénomination d'une rue "Préfet Claude Erignac" à Paris
  • 35 - Vœu n° 19 déposé par M. DUTREY, au nom du groupe "Les Verts", concernant les conditions de vie dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris", en particulier dans les logements exposés aux nuisances du R.E.R
  • 36 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture
  • 37 - Examen des questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
  • 38 - I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.
    QOC 2003-98 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les dysfonctionnements induits dans les bibliothèques municipales par la mise en place des 35 heures

  • 39 - QOC 2003-99 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de l'existence de deux manifestations cinématographiques, le Festival du film de Paris et le Festival "Paris-cinéma"
  • 40 - QOC 2003-100 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux résultats de l'étude menée afin d'établir un Schéma directeur financier de l'éclairage public et aux défaillances de l'éclairage, notamment dans l'Ouest parisien
  • 41 - QOC 2003-101 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la subvention de fonctionnement 2003 allouée au centre d'action culturelle de mimodrame de Paris-Marcel Marceau
  • 42 - QOC 2003-102 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'application du grand projet de renouvellement urbain pour le site Pouchet (17e)
  • 43 - QOC 2003-103 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les statistiques relatives aux logements en accession sociale à la propriété
  • 44 - QOC 2003-104 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de la mise à disposition d'une émission radiophonique à M. le Maire de Paris
  • 45 - QOC 2003-105 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le principe et les conditions d'accès aux piscines municipales pour les enfants du primaire des établissements privés du 7e arrondissement
  • 46 - QOC 2003-106 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la mission de mobilisation des logements vacants sur le territoire de la Commune, confiée à la S.I.E.M.P
  • 47 - QOC 2003-107 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'amplitude horaire des crèches
  • 48 - QOC 2003-108 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'harmonisation des rôles des Conseils d'arrondissement et des conseils de quartier
  • 49 - QOC 2003-109 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du projet de réaménagement du jardin tropical dans le bois de Vincennes (12e)
  • 50 - QOC 2003-110 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la malpropreté des séparateurs en caoutchouc des pistes cyclables
  • 51 - QOC 2003-111 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des travaux prévus en 2003 dans les églises de la Capitale
  • 52 - II - Questions du groupe U.M.P.
    QOC 2003-87 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant l'état de malpropreté des abords de la place Igor-Stravinsky (4e) caractérisé par la présence de rats

  • 53 - QOC 2003-88 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative aux mesures prises par la Ville pour lutter contre l'affichage dit "sauvage"
  • 54 - QOC 2003-89 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police relative à la répression de l'affichage dit "sauvage"
  • 55 - QOC 2003-112 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la non-augmentation de la fréquence des bus suite à la création des couloirs de bus en site propre
  • 56 - QOC 2003-113 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de l'entretien des grilles d'arbres de la Capitale
  • 57 - QOC 2003-114 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet de l'autorisation de mise en vente de logements occupés dans l'ensemble immobilier Suchet (16e) géré par la S.A.G.I
  • 58 - QOC 2003-115 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la circulation dans le 17e arrondissement
  • 59 - QOC 2003-116 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris sur l'état du parquet de la galerie des Commissions située au 2e étage de l'Hôtel-de-Ville (4e)
  • 60 - QOC 2003-117 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les modalités de règlement des dépenses des équipements dont la gestion a été transférée aux arrondissements
  • 61 - QOC 2003-118 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au manque d'adéquation entre le transfert de la gestion d'équipements de proximité au profit des mairies d'arrondissement et la déconcentration des moyens financiers et humains
  • 62 - QOC 2003-119 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant l'utilisation interdite des trottoirs par les véhicules à deux roues et les risques encourus par les piétons
  • 63 - QOC 2003-120 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le détail des décisions prises par la Ville de Paris pour la mise en œuvre du quartier vert du "Faubourg-Saint-Denis" (10e)
  • 64 - QOC 2003-123 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Maire de Paris concernant le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France
  • 65 - QOC 2003-124 Question de M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris sur l'installation de présentoirs sur les trottoirs du 7e arrondissement
  • 66 - QOC 2003-125 Question de M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris concernant la collecte en porte à porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté
  • 67 - QOC 2003-126 Question de MM. Richard STEIN, Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux moyens de déplacement des habitants du secteur de la Porte d'Asnières (17e)
  • 68 - QOC 2003-127 Question de MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la présence de décharges sauvages, boulevard du Fort-de-Vaux (17e)
  • 69 - QOC 2003-128 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police à propos du caractère peu dissuasif de l'amende encourue par un automobiliste utilisant une place réservée aux handicapés
  • 70 - QOC 2003-129 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Préfet de police relative à l'installation d'un feu tricolore au 121, avenue Félix-Faure (15e)
  • 71 - QOC 2003-130 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'absence de signalisation aux abords de l'école Saint-Joseph sise 13, place Etienne-Pernet (15e)
  • 72 - QOC 2003-131 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de l'entretien de la dalle de Beaugrenelle (15e)
  • 73 - QOC 2003-132 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement des trottoirs des boulevards extérieurs (16e)
  • 74 - QOC 2003-133 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative aux études menées par la S.E.M.A.V.I.P., pour l'aménagement d'une mosquée au 56, rue Stephenson (18e)
  • 75 - QOC 2003-134 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative au bilan d'action et de concertation concernant le secteur "Château-Rouge" (18e)
  • 76 - QOC 2003-135 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative à la multiplication des vols de livres dans les bibliothèques parisiennes
  • 77 - QOC 2003-136 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris au sujet de la déconcentration vers les arrondissements
  • 78 - QOC 2003-153 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet d'un réaménagement du secteur de la Porte d'Orléans (14e)
  • 79 - QOC 2003-137 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le manque de techniciens à disposition des enseignants dans les écoles primaires équipées d'ordinateurs
  • 80 - QOC 2003-138 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la réglementation et à l'information en matière d'implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile
  • 81 - QOC 2003-139 Question de M. Jacques TOUBON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'utilisation des locaux de l'hôtel industriel "Tolbiac-Masséna" (13e), par l'université Paris VII
  • 82 - QOC 2003-140 Question de M. Jacques TOUBON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au projet de modification du Plan d'occupation des sols concernant le secteur de plan masse de la "Reine-Blanche" (13e)
  • 83 - QOC 2003-141 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris relative au marché Cervantès (15e)
  • 84 - QOC 2003-142 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement de la Z.A.C "Gare de Vaugirard" (15e)
  • 85 - QOC 2003-143 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris sur l'aménagement du foyer d'hébergement pour handicapés mentaux au 37-41, rue Falguière (15e)
  • 86 - QOC 2003-144 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les difficultés pour obtenir les réponses aux questions orales posées par les Conseillers de Paris
  • 87 - QOC 2003-145 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police sur la situation préoccupante du 2e arrondissement et plus particulièrement du quartier "Montorgueil-Saint-Denis"
  • 88 - QOC 2003-146 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris au sujet de l'état sanitaire des pigeons parisiens
  • 89 - QOC 2003-147 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative de l'opération "Nuit-blanche 2003"
  • 90 - QOC 2003-148 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative à l'éventuelle création d'une chaîne câblée parisienne
  • 91 - QOC 2003-149 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police au sujet de l'activité prostitutionnelle dans la rue Saint-Denis et dans les rues adjacentes (2e)
  • 92 - QOC 2003-150 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les émissions de champs électromagnétiques par les antennes de la Tour-Eiffel et tout équipement autre que les antennes-relais de téléphonie mobile, et les risques éventuels pour les Parisiens proches de ces sources
  • 93 - QOC 2003-151 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les transformations impliquées par l'implantation d'un tramway boulevard Brune (14e) et le devenir de son marché
  • 94 - QOC 2003-152 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dispositions prises par la Ville pour renforcer le nombre des gardiens d'immeubles
  • 95 - QOC 2003-154 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur d'éventuelles mesures en faveur de l'emploi des cadres
  • 96 - QOC 2003-155 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux statistiques de la délinquance dans le 14e arrondissement pour l'année 2002
  • 97 - QOC 2003-156 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos de la fermeture du lycée professionnel Rose-Bertin (2e)
  • 98 - III - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.
    QOC 2003-90 Question des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos de personnes retraitées dans l'attente de pouvoir intégrer les studios dans les résidences qui leur sont réservées

  • 99 - QOC 2003-91 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la prise en considération du parc social de fait dans le cadre de l'élaboration du Programme local de l'habitat (P.L.H.) et du Plan local d'urbanisme (P.L.U.)
  • 100 - QOC 2003-92 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au mode de gestion des panneaux associatifs de la Ville de Paris
  • 101 - QOC 2003-94 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris au sujet du rôle de l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes (A.P.S.A.P.-V.P.) et de son rapport à l'A.P.-H.P
  • 102 - IV - Questions du groupe communiste.
    QOC 2003-95 Question de MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la réforme des centres de distribution d'E.D.F. et de G.D.F

  • 103 - QOC 2003-96 Question de MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du Crédit Foncier
  • 104 - QOC 2003-97 Question de Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les dossiers de non-lieu traités aux Archives de Paris
  • 105 - V - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.
    QOC 2003-157 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le caractère vétuste et inadapté des commissariats du secteur des "Halles" (1er)

  • 106 - QOC 2003-158 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la probable remise en cause de l'accueil des élèves malentendants au sein du collège Poquelin (1er)
  • 107 - QOC 2003-159 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet du problème posé par la passerelle située entre le 14/16, rue Rébeval (19e) et la crèche de la place Marcel-Achard (19e)
  • 108 - QOC 2003-160 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos des stationnements prolongés de poids lourds dans certaines rues du 19eme arrondissement.
  • 109 - QOC 2003-161 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative au danger représenté par la circulation intense et rapide au niveau du lycée Carnot (17e) et des mesures envisageables pour y pallier
  • 110 - QOC 2003-162 Question de Mme Anne KALCK et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur une réorganisation des espaces publics en faveur notamment des jeunes familles et des touristes
  • 111 - QOC 2003-163 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la sécurité aux abords de l'école élémentaire 27, rue Olivier-de-Serres et de l'école maternelle 34, rue Olivier-de-Serres (15e)
  • 112 - QOC 2003-164 Question de Mme Corine BARLIS, M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos du devenir de l'Ecole dentaire située 45, rue de La Tour-d'Auvergne (9e)
  • 113 - VI - Questions du groupe "Les Verts".
    QOC 2003-165 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au vœu voté en juin 2002 demandant l'expulsion des catholiques intégristes de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet (5e)

  • 114 - QOC 2003-166 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police au sujet du dispositif policier déployé lors des matchs du Paris-Saint-Germain
  • 115 - QOC 2003-167 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au bon déroulement du Forum social européen
  • 116 - QOC 2003-168 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le terrain d'éducation physique situé entre la rue de Cotte et la rue d'Aligre (12e)
  • 117 - QOC 2003-169 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur les mesures sanitaires prises en faveur des anciens locataires d'un hôtel dégradé et insalubre sis 7, passage Gustave-Lepeu (11e)
  • 118 - QOC 2003-170 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture d'un centre d'accueil de jour sis 96, rue de Charonne (11e)
  • 119 - QOC 2003-171 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les mesures d'accompagnement prises en faveur des anciens locataires d'un hôtel dégradé et insalubre sis 7, passage Gustave-Lepeu (11e)
  • 120 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture. (Suite)
  • 121 - Suspension et reprise de la séance
  • 122 - 2003, DAUC 41 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 44, rue Marcadet (18e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 10 logements sociaux et d'un commerce. - Droit de préemption urbain renforcé délégué à la S.I.E.M.P
  • 123 - 2003, DLH 4 - Versement d'une subvention complémentaire de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction par l'O.P.A.C. de Paris de 13 logements locatifs à usage social et 13 places de stationnement situé dans le secteur "Château rouge", 8-10, rue Richomme (18e). - Montant : 154.434 euros
  • 124 - 2003, DLH 18 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 23 logements locatifs à usage social et 4 locaux commerciaux situé 218, rue Saint-Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique
  • 125 - 2003, DLH 28 - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, sur la proposition du Préfet de Paris visant au classement du territoire parisien en "zone infestée par les termites ou susceptible de l'être à court terme" au sens de la loi n° 99-471 du 8 juin 1999
  • 126 - 2003, DLH 40 - Construction par l'O.P.A.C. de Paris d'un immeuble de 21 logements en Accession sociale à la propriété, dans le lot B6 de la Z.A.C. "Réunion", 37-39, rue des Haies (20e)
  • 127 - Vœu présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'augmentation de 2,7 % des loyers de l'O.P.A.C. à compter du 1er janvier 2003
  • 128 - Vœu présenté par Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste sur les expulsions locatives à Paris.
    Vœu n° 23 bis présenté par l'Exécutif sur les expulsions locatives à Paris

  • 129 - Vœu déposé par M. DAGUENET, au nom du groupe communiste, relatif à la situation sanitaire des foyers de travailleurs migrants
  • 130 - 2003, DAUC 23 - Attribution de la dénomination "place Charles Tillon" à une place du 19e arrondissement
  • 131 - Vœu présenté par M. DAGUENET visant à honorer et à perpétuer la mémoire de Maurice Berlemont
  • 132 - Vœu présenté par M. BLOCHE relatif à la création d'une journée nationale du souvenir et du recueillement le 19 mars en hommage aux victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Afrique du Nord
  • 133 - 2003, SG 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'organisation d'un événement cinématographique (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le but est la mise en place de l'événement "Paris cinéma" qui se déroulera du 2 au 13 juillet 2003. - Montant : 762.245 euros
  • 134 - 2003, SG 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre national de la cinématographie et la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France une convention de coopération cinématographique pour le développement du parc des salles parisiennes et de l'éducation au cinéma à Paris, ainsi que pour le soutien aux manifestations cinématographiques et l'accueil des tournages dans la Capitale
  • 135 - 2003, DAC 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Planète émergences" (6e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement afin de lui permettre de réaliser un programme d'animations culturelles sur le site de la Maison des Métallos (11e). - Montant : 600.000 euros
  • 136 - Vœu déposé par Mme GÉGOUT, au nom du groupe communiste, relatif à la sauvegarde des collections d'André Breton
  • 137 - Vœu déposé par Mme GÉGOUT, au nom du groupe communiste, relatif au devenir de l'archéologie préventive
  • 138 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" pour faire de Iouri BANDAJEVSKI un citoyen d'honneur de la Ville de Paris
  • 139 - Vœu présenté par le groupe communiste relatif aux menaces de guerre exercées à l'encontre de l'Irak
  • 140 - Vœu présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" relatif à un moratoire concernant la suppression des accords généraux sur le commerce des services
  • 141 - Vœu présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" concernant le financement d'opérations de la Municipalité et du Département de Paris
  • 142 - 2002, DFAE 168 - Liste des emplacements destinés à accueillir une activité foraine fixant les métiers et dates d'exploitation autorisés
  • 143 - 2002, DFAE 170 - Liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés
  • 144 - 2003, DFAE 24 - Nouvelle réglementation des activités de vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés
  • 145 - Vœu n° 39 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la durée de la Foire du Trône
  • 146 - 2003, DRH 20 - Modification de la délibération D. 1335, en date du 28 septembre 1992, modifiée, portant attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilités aux adjoints administratifs spécialité animation
  • 147 - 2003, DSTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de terminaux, de pièces détachées et d'accessoires liés aux terminaux destinés à être utilisés dans l'infrastructure de Réseaux Radioélectriques Privés (2RP) exploités par la Ville de Paris dans les bandes VHF (68-170 Mhz) et UHF (400-470 Mhz)
  • 148 - 2003, DRH 23 - Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la Confédération Générale du Travail - Force ouvrière (Confédération C.G.T. - F.O.)
  • 149 - 2003, DSTI 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications de la Ville de Paris
  • 150 - 2003, AJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention-cadre relative à la création des Points d'Accès au Droit (P.A.D.) de la Ville de Paris
  • 151 - 2003, DVD 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris, dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris des 19 parcs de stationnement de surface, de fixer les tarifs d'abonnements relatifs à cette exploitation
  • 152 - 2003, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux préparatoires à la mise en place de l'atelier-garage Lucotte dans le cadre de la mise en place du tramways sur les Maréchaux Sud
  • 153 - Suspension et reprise de la séance
  • 154 - Suspension et reprise de la séance
  • 155 - 2003, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux préparatoires à la mise en place de l'atelier - garage Lucotte dans le cadre de la mise en place du tramways sur les Maréchaux Sud. (Suite)
  • 156 - Clôture de la séance
  • 157 - Liste des membres présents