Conseil Municipal de Paris
Débats - juillet 1996

SOMMAIRE

  • 0 - Introduction
  • 1 - Ouverture de la séance.
  • 2 - Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne.
  • 3 - Félicitations.
  • 4 - Remerciements pour la célébration du 14 juillet.
  • 5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
  • 6 - Information sur l'organisation du travail du Conseil de Paris.
  • 7 - Observations sur l'ordre du jour.
  • 8 - 1996, D. 944- Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e).- Modification de la dénomination de la Z.A.C. en "Paris-Rive gauche".- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone modifié ; le programme des équipements publics modifié ; les modalités prévisionnelles de financement modifiées.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention Ville-S.N.C.F. relative à l'acquisition des emprises ferroviaires.- Avis favorable au dossier de Déclaration d'utilité publique.- Avis favorable au dossier de travaux d'investissement routier.- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.P.A. pour la réalisation de cette Z.A.C. 1996, D. 945- Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 80 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt d'un montant maximum de 1.400.000.000 F à contracter par la S.E.M.A.P.A. auprès du Crédit lyonnais (420.000.000 F), du Crédit local de France (420.000.000 F), de la Société générale (250.000.000 F), de la Banque Paribas (140.000.000 F), de la DEPFA Bank (120.000.000 F) et du Crédit national (50.000.000 F).
  • 9 - Suspension et reprise de la séance.
  • 10 - 1996, D. 881- Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.
  • 11 - 1996, D. 878- Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1996.- Décision modificative n° 1.
  • 12 - 1996, D. 862- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris.- Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1996.
  • 13 - 1996, D. 918- Service municipal des Transports automobiles municipaux.- Budget modificatif de 1996.
  • 14 - 1996, D. 917- Service municipal des Pompes funèbres.- Budget modificatif de 1996.
  • 15 - 1996, D. 893- Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 1996.
  • 16 - 1996, D. 879- Créations et suppressions d'emplois dans les services municipaux au titre de 1996.
  • 17 - 1996, D. 924- Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris, entre le 2 janvier et le 28 juin 1996.
  • 18 - 1996, D. 865- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la conception, l'exécution et le suivi des campagnes de communication relatives aux actions de la Ville de Paris dans le secteur de l'environnement.
  • 19 - 1996, D. 943- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'information municipale 3 conventions en vue de préciser les engagements de l'Association et les moyens nécessaires au bon accomplissement de ses activités.
  • 20 - 1996, D. 919- Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique scolaire de la Ville de Paris.
  • 21 - Suspension et reprise de la séance.
  • 22 - Détermination du nombre des adjoints.
  • 23 - Election d'adjoints au Maire de Paris.
  • 24 - 1996, D. 902- Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté.
  • 25 - 1996, D. 954.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 41, rue Planchat (20e).- Réalisation par la R.I.V.P. sur ce terrain d'un programme de construction comprenant 29 logements locatifs intermédiaires, dont 2 ateliers-logements, un local commercial et 37 places de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. 1996, D. 958- Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédaires, un commerce et 43 places de stationnement situé 3-7, place de l'Adjudant-Vincenot (20e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme.
  • 26 - 1996 D. 983- Z.A.C. "Dorian" (11e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. pour la réalisation de cette Z.A.C.
  • 27 - 1996, D. 1032- Opération d'aménagement du secteur "Montgallet-Stinville" (12e).- Avis favorable à l'opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder, d'une part, à l'acquisition et à la libération des biens nécessaires à sa réalisation et, d'autre part, à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération.
  • 28 - 1996, D. 957- Réalisation du programme municipal de logements d'urgence pour personnes défavorisées.- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Logis-Transports" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs aidés (P.L.A.), 9 logements locatifs aidés très sociaux (P.L.A.- T.S.), des commerces, un local d'activités et 75 places de stationnement situé 13-15, rue du Hainaut (19e).
  • 29 - 1996, D. 985- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 8, rue Villiers-de-l'Isle-Adam (20e). 1996, D. 986- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 4 permis de démolir visant des bâtiments situés 10, rue Villiers-de-l'Isle-Adam, 4, rue de la Voulzie et 2, rue Westermann (20e).
  • 30 - 1996, D. 991- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment situé 17, rue de Rochechouart (9e).
  • 31 - 1996, D. 1031- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 26-28, rue Boyer et 27-31, rue du Retrait (20e).- Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme P.L.I. permettant la construction de 100 logements et 107 emplacements de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P.- Autorisation de dépôt, par la R.I.V.P., des permis de construire intéressant le terrain communal.
  • 32 - Election d'adjoints au Maire de Paris (suite).
  • 33 - 1996, D. 1031- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 26-28, rue Boyer et 27-31, rue du Retrait (20e).- Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme P.L.I. permettant la construction de 100 logements et 107 emplacements de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P.- Autorisation de dépôt, par la R.I.V.P., des permis de construire intéressant le terrain communal (suite).
  • 34 - 1996, D. 876- Vente du domaine privé de la Ville de Pairs.- Autorisation à M. le Maire de Pairs de procéder à la cession d'une parcelle de terrain située à Herblay (Val-d'Oise), aux lieudits "Chemins des Boeufs et Lambert-Dumesnil".
  • 35 - 1996, D. 950- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 16, rue Visconti (6e).
  • 36 - 1996, D. 960- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de rétrocéder à leur ancien propriétaire, ou de vendre par voie d'adjudication publique, les lots communaux nos 44 et 51 dépendant de l'immeuble situé 3-5, rue du Département (19e).
  • 37 - 1996, D. 962- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e).
  • 38 - 1996, D. 963- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 15, rue des Panoyaux- 12, rue Victor-Letalle (20e).
  • 39 - 1996, D. 965- Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat les terrains et volume d'assiette de la Bibliothèque nationale de France située dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e).
  • 40 - 1996, D. 904- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de rondes de surveillance dans des immeubles communaux.
  • 41 - 1996, D. 1024- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec MM. CORAJOUD et GANGNET un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e).
  • 42 - 1996, D. 832- Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été 1996 pour les adolescents parisiens.
  • 43 - 1996, D. 859- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ad'Hoc Rage" (16e) une convention pour l'organisation du Raid africain des grandes écoles.- Subvention à ladite association.
  • 44 - 1996, D. 905- Solde de la participation de la Ville de Paris pour l'exercice 1995-1996 à la Maison des associations de Paris (1er).
  • 45 - 1996, D. 858- Subvention au Club athlétique des sports généraux (16e).
  • 46 - 1996, D. 1007- Subvention à une association de jeunesse du 16e arrondissement.
  • 47 - 1996, D. 834- Subvention exceptionnelle au "Paris cycliste olympique" (12e).
  • 48 - 1996, D. 966- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la S.A. "Société d'exploitation sports et événements" pour la gestion du Parc des Princes (16e).
  • 49 - 1996, D. 1027- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (19e) une convention en vue de la mise en place d'animations de prévention.
  • 50 - 1996, D. 823- Fixation, à compter du 1er janvier 1995, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées.
  • 51 - 1996, P. 1152- Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement, mairie du 5e arrondissement. 1996, P. 1370- Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement, mairie du 20e arrondissement. 1996, D. 970- Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale et culturelle du 16e arrondissement" (16e).
  • 52 - 1996, D. 916- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 au marché signé pour l'informatisation des bibliothèques de la Ville de Paris.
  • 53 - 1996, D. 968- Apposition d'une plaque à la mémoire d'Edouard Frédéric-Dupont, 177, boulevard Saint-Germain (7e).
  • 54 - 1996, D. 841- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction suite à l'annulation du marché signé avec les sociétés "Urbaine de travaux" et "Meneguzzo" pour la construction de l'Orangerie du parc de Bercy (12e).
  • 55 - 1996, D. 926- Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 1995.
  • 56 - 1996, D. 995- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Lombard et Guérin" une convention d'affermage pour l'exploitation du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e).
  • 57 - 1996, D. 1033- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement d'intérêt économique du quartier d'Aligre une convention d'affermage pour l'exploitation du marché découvert Beauvau (12e).
  • 58 - 1996, D. 880- Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.
  • 59 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
  • 60 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris dans un organisme.
  • 61 - Clôture de la séance.
  • 62 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
  • 63 - Liste des membres présents.